L215-2, Art. L215-5-1 A abrogé les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Sct. Chapitre V : Agences régionales de l'hospitalisation., Art. L6115-1, Art. L6115-2, Art. L6115-3, Art. L6115-4, Art. L6115-5, Art. L6115-6, Art.

Article Annexe 1

—

mètres carrés située à plus de 2 mètres de hauteur et, pour l'amenée d'air, une surface géométrique minimale de 4 mètres carrés située en dessous de 2 mètres de hauteur.

Article Annexe II b

—

× 2 h CCF Ecrite en deux parties 2 × 2 h E2 Langue et culture étrangères U 2 1 CCF CCF Orale 0 h 20 E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSA (2) U 3 1 CCF CCF Pratique E4 (1) Culture scientifique et technologique U 4 4 Terminale

Article 15

—

L822-2, Art. L851-2, Art. L853-2, Art. L871-2 A créé les dispositions suivantes : - Code de la sécurité intérieure Art. L852-2 A créé les dispositions suivantes : - Code de la sécurité intérieure Sct.

Article 16

—

aveugles de la hors-classe est prononcé par décision du ministre chargé des affaires sociales et prend effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées par le tableau ci-après : ECHELONS DUREE D'ECHELON Du 1 er e 2

Article 40

—

grade d'éducateur des activités physiques et sportives de 1re classe les échelons provisoires suivants : ÉCHELONS ET INDICES DURÉES Maximale Minimale 1er échelon provisoire (283) 1 an 6 mois 1 an 2e échelon provisoire (321) 2

Article 9

—

- La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades d'inspecteur général et d'inspecteur est fixée ainsi qu'il suit : GRADES ET ÉCHELONS DURÉE Inspecteur général 5e échelon - 4e échelon 3 ans 3e échelon 2

Article 9

—

-L'article 2 et le 2° de l'article 5 entrent en vigueur le 1er janvier 2016. II.

Article 20

—

L301-5-2, Art. L441-2 -Code général des collectivités territoriales Art. L3641-5, Art. L5217-2, Art. L5218-2, Art. L5219-1 A modifié les dispositions suivantes : -Code de la construction et de l'habitation. Art.

Article 14

—

jeunes sourds de la hors-classe est prononcé par décision du ministre chargé des affaires sociales et prend effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées par le tableau ci-après : ECHELONS DUREE D'ECHELON Du 1 er e 2

Article L565-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 48 > 06

Code de l'éducation

-Pour l'application du I : 1° A l'article L. 542-2, les mots : “ de l'avant-dernier alinéa ” sont supprimés ; 2° Au premier alinéa de l'article L. 552-2, la seconde phrase est supprimée ; 3° A l'article L. 552-4, les mots : “ du code du sport, à l'exception

Article Annexe XVII

—

Carrosserie CE (J-2) : ............. Dési. comm (D-3) : ..............................Genre national (J-1) : ........................... D-2 F-1 F-2 PTAC F-3 PTRA P-1 cyl P-2 Pmax P-3 En P-6 PA S-1 Nb pl.

Article R139-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 73 > 92

Code de la sécurité sociale

Des fonds d'investissement alternatifs relevant de la section 2 du même chapitre à l'exception : a) Des sociétés d'épargne forestière relevant du sous-paragraphe 9 du paragraphe 4 de la sous-section 2 de la section 2 du même chapitre ; b) Des fonds

Article L4321-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 83 > 03

Code de la santé publique

Les dispositions des articles L. 4112-3 à L. 4112-6, L. 4113-5, L. 4113-9 à L. 4113-14, L. 4122-1-1, L. 4122-1-2, L. 4122-2-1, L. 4122-2-2, L. 4122-3, L. 4123-2, L. 4123-10, L. 4124-1 à L. 4124-3 L. 4124-5, L. 4124-6, L. 4124-6-1, les II à V de l’article

Article D231-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 95 > 87

Code du sport

Les dispositions des articles L. 231-2 à L. 231-2-3 s'appliquent à toute licence délivrée par une fédération sportive ouvrant droit à la pratique d'une ou plusieurs disciplines sportives qu'elle organise.

Article (suite 7)

—

Éthylhexaldéhyde ALDÉHYDES OCTYLIQUES 17 2-Éthylhexanal ALDÉHYDES OCTYLIQUES 17 2-Éthylhexanol OCTANOL (TOUS ISOMÈRES) 17 2-Éthylhexenal ÉTHYL-2 PROPYL-3 ACROLÉINE 17 2-Éthylhex-2-énal ÉTHYL-2 PROPYL-3

Article 1

—

A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 4 janvier 2012 Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null -Arrêté du 4 octobre 2012 Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art.

Article 10

—

1984 susvisée, sont reclassés dans le grade de dessinateur projeteur en chef au 1er août 1996, conformément au tableau de correspondance ci-après : GRADE GRADE ANCIENNETE CONSERVEE Chef dessinateur Dessinateur projeteur 2

Article 7

—

de l'ancienneté acquise, plus 2 ans. 4e échelon 8e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise. 3e échelon 7e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise. 2e échelon 6e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise. 1er échelon 5e échelon 1/

Article 15

—

classe normale est prononcé par décision du ministre chargé des affaires sociales et prend effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées par le tableau ci-après : ECHELONS DUREE D'ECHELON Du 1 er e 3 mois Du 2

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