suivant : Sur les premier et deuxième moyens, pris en toutes leurs branches : Vu les articles 1502, 3° et 4°, et 1504 du code de procédure civile ; Attendu que la société libanaise Groupe Antoine

Antoine La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Forêt et Nature, ont notamment été saisis, le mercredi 6 mars 2013, dans la salle d'expédition des produits finis, deux lots complets des vingt-huit produits élaborés et commercialisés par la SARL Mycoceutics

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2022, Mme B C A, représentée par Me Anton-Romankow, demande au tribunal d'annuler la décision du 31 mars 2022 par laquelle la commission

ANTIN RESIDENCES SA d’HLM DEFENDEUR(S) : [V] [J] expédition exécutoire délivrée le à copies délivrées le à JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS L’AN DEUX

, 28-30-32 rue des Antonins à Villeurbanne et de procéder à l'évacuation de tous les biens meubles n'appartenant pas au CROUS s'y trouvant.

transmission incomplète, par envoi postal au lieu de la récupération au service radiologie proposée par l'hôpital, des radiographies détenues par le service chirurgie orthopédique de l'hôpital Saint-Antoine

le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1371 du Code civil et les principes qui régissent l'enrichissement sans cause : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Antoine

Le 09-01-23 une convention d’occupation précaire a été conclu entre la société ANTIN RESIDENCES et M.

regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2022, à raison d'un bien sis 45, rue D'Antoing

Strasbourg, à titre principal, de condamner solidairement les sociétés Autocars Mügler, Mügler Finances, Cars des Rohans, Autocars et Transports Royer et Royer Holding, Staub Voyages, Etablissements René Antoni

[Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Laura VARAINE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [M] [Z] [X] [Adresse 2] [Localité 9] Représentant : Me Alain ANTOINE

B C, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Antoine Tourbier. Copie sera transmise au préfet de la Somme.

Le 5 octobre 2022, la SASU Antonin a déposé un dossier de permis d'aménager en vue de la création d'un lotissement de 14 lots dénommé " Les terrasses d'Antonin " à Moussan (Aude).

Antoine La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Le président de la 8ème chambre Antoine Gille La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires

Le président de la 8ème chambre, Antoine Gille La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Le premier vice-président, Signé, Antoine JARRIGE La République mande et ordonne au préfet de l'Aisne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies