Codes de loi français

LEGIARTI000017856531

000 90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 36 000 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

Article ANNEXE

de pétrole brut. 06. 10Z Extraction de pétrole brut. 06. 2 Extraction de gaz naturel. 06. 20 Extraction de gaz naturel. 06. 20Z Extraction de gaz naturel. 07 Extraction de minerais métalliques. 07. 1 Extraction de minerais de fer

Article Annexe I

émergence supérieure aux valeurs admissibles précisées dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Emergence admissible pour la période allant de 7h00 à 22h00, sauf dimanches et jours fériés

LEGIARTI000025084897

. ― Repoussage des métaux en feuilles 28.7LD 2,60 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé 28.7NB 3,60 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Ce contrat vaut également pendant les repos hebdomadaires, jours fériés, congés payés, congés de formation de l'accueillant familial : - Lorsque la personne accueillie reste hébergée sous le toit de l'accueillant familial et qu'un accueillant familial

Article Annexe

Rhône ZN_69_002 Vaurenard BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 826423 6570464 1 2018_02_73-2 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie GC_73_103 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 936890 6512755 1 2018_02_73-3 Auvergne Rhône Alpes Savoie ZN_73_001 Saint Alban

Article ANNEXE

En aval du pont de chemin de fer, commune de Pontivy. Morbihan. Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville). En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C.D. 102 : Morbihan.

Article Annexe

Colomiers, Cugnaux, Fenouillet, Fonbeauzard, Frouzins, Gagnac-sur-Garonne, Labège, Launaguet, Lespinasse, Péchabou, Pibrac, Pinsaguei, Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban

Article Annexe Ib

Chemin de fer : principe et fonctionnement, utilisation et manipulation (visualisation graphique montrant l'interaction texte/image/composition), le polichinelle. Expressivité et disposition des textes et des images.

Article Annexe 1

Restauration de la dorure d'un plat d'une reliure d'époque ornée (fers au choix des candidats) ou réalisation d'un dos orné selon modèle avec titrage. 2. Reprise de dorure et patinage.

Article Annexe IIc

.) ; •o d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, maquette, visuels, typographies, données opératoires ...

Article 3

et portant abrogation de l'arrêté du 19 octobre 1959 relatif au visa par les membres du corps du contrôle général économique et financier et missions de contrôle des marchés de diverses entreprises nationales et de la Société nationale des chemins de fer

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

. – Lieux d'intervention Pour faciliter les contacts avec les personnes en situation de prostitution, les activités de réduction des risques sont réalisées dans la journée, la nuit, y compris les week-ends et les jours fériés.

Article Annexe

La présence d'argiles en sous-sol induit une alimentation en eau très régulée de la vigne, et les graves de surface, drainantes et réfléchissant la lumière vers le feuillage, ainsi que la présence en sous-sol d'oxydes de fer ou "crasse de fer", apportant

Article Annexe II

Toutefois, cette durée peut être prolongée dans le cas d'événements extérieurs au centre survenant du fait : - des règles de circulation routière ou ferroviaire les week-ends, jours fériés et veilles de jours fériés ; - du retard des navires ; - des limites

LEGIARTI000026833773

Les délais maximaux entre la dernière opération de découpe (découpe primaire ou secondaire) et de congélation/surgélation sont de trois jours pour les produits de découpe (sauf les week-ends et jours fériés : cinq jours).

Article Annexe IIc

.) ; -d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, séquences, scénario, maquette, scénographie, mock-up, story-board, visuels, typographies, données opératoires et de gestion...

Article Annexe, art. 23

Lorsque le premier jour de ce délai est un jour férié ou un samedi, le délai ne court qu'à compter du premier jour ouvrable qui suit le jour férié ou le samedi.

Article Annexe IV

Liste des événements déclarés (1) R = route, F = Fer, N = Voies de navigation intérieures.

Article Annexe

Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu'à la fin du premier jour ouvrable qui suit, à minuit. 3. 2. 5.