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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre
615e0e5fc25a97f0381f55ab
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 08/13983 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne Laure DUMEAU Me Pierre GUTTIN Me Christophe DEBRAY Me Véronique
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60348ececd3e457be25feb5d
16 novembre 2016
16 novembre 2016
Carole YTURBIDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : PB 131 INTIMEE RESIDENCE DE RETRAITE [Établissement 1] [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET : [Établissement 1] représentée par Me Alexandra
Source officielle1re chambre sociale
6319874351eeae4f1309d188
7 septembre 2022
7 septembre 2022
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Véronique
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7595f55848ebdc1a0a5
23 avril 2025
23 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre M. Benoit DEVIGNOT, Conseiller M.
Source officielle12e chambre
5fde3c5da7f24c18ebc4df4d
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Me Véronique F... Me Mélina Y... Me Frédérique Z...
Source officielle2ème chambre section A
63c10943bf9fd47c90a13b2d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2022, où l'affaire a
Source officielleChambre civile TGI
634a4fa9acdcd6adff75aaf1
7 octobre 2022
7 octobre 2022
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2022 devant Madame Magali ISSAD, Conseillère, qui en a fait un rapport, assisté de Madame Alexandra
Source officielleChambre civile TGI
634e41f9dfc182adff7ad5f3
7 octobre 2022
7 octobre 2022
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2022 devant Madame ISSAD Magali, Conseillère, qui en a fait un rapport, assistée de Madame Alexandra
Source officielleChambre civile TGI
634e41f9dfc182adff7ad5f5
7 octobre 2022
7 octobre 2022
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2022 devant Madame Magali ISSAD, Conseillère , qui en a fait un rapport, assisté de Madame Alexandra
Source officielle2e chambre sociale
644a128c656d26d0f8b57ead
26 avril 2023
26 avril 2023
PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/000259 APPELANTE : Madame [B] [I] née le 08 Octobre 1991 à [Localité 3] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra
Source officielle1re chambre sociale
67f753e5eb05d6bf6564da62
9 avril 2025
9 avril 2025
PARIS, avocat au barreau de REIMS, substitué par Me David DURAND, avocat au barreau de NIMES, -Plaidant INTIMEE : Madame [M] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre civile 1-2
65a786668121050008662fb4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Juillet 2022 par le Tribunal de proximité d'ASNIERES N° RG : 11-21-1284 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/01/24 à : Me Véronique
Source officielle1ère Chambre civile
6a209674cdc6046d47002a41
19 mai 2026
19 mai 2026
SCHOTT de la SELAS LEXARES AVOCATS, avocats au barreau de MULHOUSE Madame [Y] [S] - demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître Véronique SCHOTT de la SELAS LEXARES AVOCATS, avocats au barreau de MULHOUSE
Source officielleChambre 1-6
5fe1cf6f09c373154214f945
10 décembre 2020
10 décembre 2020
IARD C/ SAS ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE SAS PRIVILEGE SA AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nathalie LOPEZ -SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES -Me Alexandra
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1019DEC000809009
19 octobre 2021
19 octobre 2021
Aleksandre GOGIDZE 1958 Dzartsemi Village Mr. N. Legashvili 8228/09 Kvrivishvili v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0621JUD005718009
21 juin 2011
21 juin 2011
It is to be concluded that the first defendant I.F., the second defendant T.S., the third defendant Vedran Bernobić and the eighth defendant L.K., if at large, would suborn the witness in question ...
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd8599f
8 juin 2001
8 juin 2001
PORCHER, avocat au barreau de PARIS INTIMEES 4; :Monsieur le DIRECTEUR REGIONAL chargé de la DIRECTION NATIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES, ès qualités de curateur à la succession vacante de Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
643f891aad85da04f53a3d7c
18 avril 2023
18 avril 2023
1] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2268277 Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f78303315
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866137027f49a37ec714db4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePage 40 sur 74