GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

En ce qui concerne le domicile, elle relève qu'alors que M. [E] était domicilié chez M.

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère M.

à COLMAR plaidant : Maître STORCK, avocat à STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Adrien LEIBER

Greffier : Leila Zait, Greffier.

Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Avril 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF

D'autre part, alors qu'avant même le début de l'exécution du contrat, M.

Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

HAUTE-SAONE Représentée par Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller de la mise en état, assisté de Leila

Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Greffier : Madame Leila Zait, Greffier.

GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER

AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 20 Juin 2023, N°23/00029 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila

AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 20 Juin 2023, N°23/00030 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila