novembre 2022, le juge des référés du tribunal administratif de Toulon a enjoint à l'Association Office des Sports de la Ville d'Hyères et à tous occupants de son chef de libérer le local situé 35 Avenue Ambroise

observations, enregistrées le 4 juillet 202, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme A s'est vu proposer un hébergement, chez l'Association LA CATEH Association PERSPECTIVE 10-12 Rue Ambroise

SOIT CONDAMNEE A LUI VERSER UNE INDEMNITE DE 35.234,25 F EN REPARATION DU PREJUDICE SUBI LORS DE L'ACCIDENT SURVENU A UN CAMION LUI APPARTENANT SUR LE CHEMIN COMMUNAL N° 3 ; 2° CONDAMNE LA COMMUNE D'AMBOISE

dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1986 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de la société civile particulière du YACHTING CLUB DE SAN AMBROGIO

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE DENOMME 'COPROPRIETE DE L'AIRE D'AMBRAIL' S.C.I. AMBRAIL MEDICAL S.C.I. SCI AU PIED DU CHATEAU S.C.

La requête n’a pas été communiquée au centre hospitalier intercommunal d’Amboise Château-Renault. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (Paris, 6 décembre 2001), que la Banque générale du commerce, aujourd'hui dénommée Banque FINAREF-ABN AMRO

de la construction et de l’habitation, aux fins d’examiner l’état de l’immeuble d’habitation situé 22 quai des Marais à Amboise, cadastré section BA 879.

A demande l'annulation l'arrêté du maire d'Amboise du 13 juin 2023. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

ceux qui sont généralement admis pour l'élément d'actif dont il s'agit dans le secteur professionnel auquel appartient l'entreprise et, d'autre part, que les caractéristiques particulières du bien à amortir

la société en participation aurait procédé, ou à un passif fictif, devant être réintégré au bénéfice ; qu'en revanche, l'administration est fondée à demander, par voie de compensation, que les amortissements

. - AMORTISSEMENT. - Armement naval - Amortissement sans condition de taux [matériel naval] prévu par lettre administrative rendue publique en 1931 - Incompatibilité partielle avec les dispositions

CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 07/01947- 1re Chambre opposant : Appelant Le Syndicat des copropriétaires de la Copropriété L'EDELWEISS dont le siège est sis Rue Ambroise

la consolidation de la tête humérale ; - la responsabilité du centre hospitalier de Montluçon est engagée à hauteur de 80%, les 20% restant étant la part de responsabilité incombant à l'hôpital Ambroise

SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de NÎMES, DÉFENDEURS : Madame [L] [H] épouse [B] née le 27 mars 1986 à NÎMES (30) de nationalité française demeurant 30 Rue de l’Hôtel de Ville - 30500 SAINT-AMBROIX

les loyers pris en compte pour le calcul de ses ressources, la caisse d'allocations familiales des Pyrénées-Orientales verse à la présente instance une attestation du 20 décembre 2022 par laquelle Me Ambroix

GUIBERT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame Ghislaine X..., exerçant sous l'enseigne " Bar LE PROVENCE ", ... 30500 ST AMBROIX représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à

sur l'exécution du lot n° 1 du marché de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères d'Amboise

#Azienda Agricola Ambrosi Nicola Giuseppe e o. contra Agenzia per le Erogazioni in Agricoltura (AGEA) e Ministero delle Politiche Agricole e Forestali.

Gilles X..., ayant subi, le 29 janvier 2003, au sein de la société Centre chirurgical Ambroise Paré (l'établissement de santé), une intervention chirurgicale consistant en un remplacement prothétique de