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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
869 résultats pour « Anne-claire CARON »
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869 résultats pour « Anne-claire CARON »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33
Le libellé de l'écriture doit permettre d'identifier clairement l'opération.
Article ANNEXE 3
PROTESTANTE PA 1 851,80 1 851,80 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440028553 EHPAD RICHEBOURG PA 16,25 16,25 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440028850 750034589 EHPAD LA CROIX DU GUE PA 386,90 386,90 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440030583 440018620 EHPAD ANNE
Article ANNEXE I b
connaissance d'une consigne, d'un document technique Contexte professionnel d'intervention La consigne, le document et leurs finalités sont compris et respectés Compléter et transmettre un document technique Le document proposé est complété d'une manière claire
Article ANNEXE I b
connaissance d'une consigne, d'un document technique Contexte professionnel d'intervention La consigne, le document et leurs finalités sont compris et respectés Compléter et transmettre un document technique Le document proposé est complété d'une manière claire
Article Annexe
Préambule En matière de qualité, le consommateur recherche des informations sur : - la tenue des produits conditionnés en barquette ; - la tenue des produits lors de la cuisson (peu de perte en eau) ; - la couleur (plutôt claire), la tendreté, la saveur
Article Annexe II
Activités de production : -présenter, reformuler, expliquer ou commenter de façon claire et systématique des faits, des opinions et des points de vue sur une gamme étendue de sujets en justifiant les idées par des exemples et des développements secondaires
Article 57-4-1
Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.
LEGIARTI000030251597
Les deux feux ont une couverture horizontale de 360° et sont visibles d'au moins 2 NM (3,6 km) de nuit dans des conditions atmosphériques claires.
Article 210.6
On ne doit pas tenir compte, dans le calcul des volumes des espaces à cargaison, de l'isolation, des claires-voies ou des vaigrages posés dans les limites de l'espace visé.
Article 2
Les réclamations, dont l'objet doit être clairement précisé, doivent être accompagnées d'un exposé des motifs et des documents appropriés à l'appui. 4.
Article 57
Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.
Article Annexe III
La seconde partie vise à évaluer la capacité du candidat à écrire un texte qui s'inscrit dans une situation de communication clairement précisée par l'énoncé.
Article Annexe III
Les consignes relatives à l'accès à la zone de contrôle sont clairement signalées : - à l'accueil du public ; - à l'entrée de la zone de contrôle ; E. 4. Stationnement des véhicules E. 4.1. Parking du centre de contrôle E. 4.1.1.
Article Annexe I a
Situation de début : - Les biens ; - La liste et les procédures des opérations de surveillance clairement définies ; - Le bon de travail, les autorisations sont fournis ; 3. Conditions de réalisation : 3.1.
Article Annexe Ib
apparent des marchandises A2T4C4 - Accepter ou refuser tout ou partie de la livraison A2T4C5 - Émettre les réserves sur le document de transport A2T4C6 - Émarger les documents A2T4CP1 - Être précis dans l'expression des réserves A2T4CP2 - Présenter clairement
LEGIARTI000048951794
MÉDECIN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE 1 MÉDECIN BIOLOGIE MÉDICALE 1 PHARMACIEN PHARMACIE HOSPITALIÈRE 1 CH GERONTOLOGIQUE DU RAIZET (CHGR) MÉDECIN GÉRIATRIE 2 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE MÉDECIN PSYCHIATRIE 21 CLINIQUE LES EAUX CLAIRES
Article L1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33
prêts garantis, des outils de portage et des garanties des fermages ; 6° De maintenir l'investissement dans les exploitations des personnes projetant de cesser leur activité et de fournir aux personnes ayant un projet d'installation des informations claires
Article Annexe I
Dans ce cas les concentrations retenues doivent être clairement indiquées dans la notice d'utilisation ; c) Exigences particulières : L'anti-C doit agglutiner dans sa technique d'utilisation les globules rouges ayant l'antigène C et dépourvus de l'antigène
Article 1
Ces bornes doivent être clairement séparées et repérées par une signalisation appropriée. Les tableaux d'arrivée de courant doivent également être équipés d'une enveloppe de protection de degré IP 2X.
Article Annexe I a
- Les éléments nouveaux sont clairement mis en évidence dans un rapport succinct. - L'accueil est effectué selon les règles d'usage. - L'expression du besoin est précise et sans ambiguïté. - L'information donnée est correcte et adaptée.
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