Armand-Prevost, Mme Tric, conseillers, Mme Geerssen, M. Rémery, Mme Graff, conseillers référendaires, M.

Le véritable problème pour M. et Mme [B] tient à la défectuosité la boîte de vitesses et non à la présentation en elle-même du véhicule.

Armand, Claude et Jacques E... F..., de Mme E... F...         , de MM.

de Commerce de PARIS - RG no 200242780 APPELANTES Société PERGO EUROP AB prise en la personne de ses représentants légaux Strandridagatan 12, 23125 TRELLEBORG SUEDE représentée par la SCP ARNAUDY

Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Octobre 2008 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 05/01047 APPELANT Maître [O] [L] [Adresse 5] [Localité 10] représenté par la SCP ARNAUDY

Il résulte des échanges de courriels du 28 mai 2021 que le 28 mai 2021, un client a envoyé une message sur la boîte contact, transmis le même jour par Mme [X], de la société [23], sur la boîte mail de

L'installation de dispositifs de production d'énergie renouvelable pour l'approvisionnement énergétique des constructions (chaudière bois, eau chaude sanitaire solaire, pompe à chaleur, photovoltaïque,

par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Jacques PETRACCINI, avocat au barreau de GRASSE, INTIMES Monsieur [T] [C] exerçant à l'enseigne L'ATELIER DU BOIS

siège ayant son siège au 3, boulevard Gallieni-92130 ISSY LES MOULINEAUX Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistéée sur l'audience par Me Benoît ARNAUD

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

L'EPICERIE DE CARINE - [Localité 2] représentée par Me Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE BOUSQUET ABRAM, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelante S.C.I.

Cour : Jugement du 16 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/03023 APPELANTE Madame [K] [J] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud

Représentant(s) : Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Florence DUPRAT Jérôme MICHELETTI Olivier AUCH-ROY Greffier lors des débats : Arnaud

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 27 Juin 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Elisabeth PIERRU,

Armand, premier conseiller, M. Cotraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2025.

selon la procédure accélérée au fond (article 481-1 du code de procédure civile) DEMANDERESSE Association FÉDÉRATION ALGERIENNE DE FOOTBALL [Adresse 1] [Localité 1] (ALGERIE) représentée par Maître Arnaud

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2021 la société Import négoce international représentée par Mes Lydia Medjebar et Arnaud Moraine, demande à la cour : 1°) d'annuler

ECOMMOY représentée par Maître Carine BAILLY-LACRESSE, avocat au barreau de PARIS A LA CAUSE : MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE DES ORGANISMES DE SÉCURITE SOCIALE Antenne de Rennes 4 avenue du Bois

né le 25 Mai 1970 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Arnaud