475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que les faits objets de la poursuite ont été dénoncés le 24 septembre 1992 par ledit Becquet, ès qualités, se plaignant de la disparition dans l'atelier

coupable de recel commis en bande organisée ; "aux motifs que "pour s'innocenter il se borne à invoquer qu'Antoine X..., après lui avoir longtemps interdit de toucher à la ferraille se trouvant dans l'atelier

poursuivie ouvre droit à réparation devant les juridictions répressives ; qu'en affirmant que le préjudice, résultant pour les époux Z... des nuisances sonores occasionnées par l'activité exercée dans l'atelier

numériques, qu'elle formait, à ce titre, les professionnels des médias et que ces missions étaient principalement exécutées à l'étranger, notamment par des interventions dans le cadre d'ateliers

effectif et définitif" de celle-ci ; alors, en outre, que, subsidiairement, dans ses écritures, l'employeur faisait valoir, sur le fondement de cinq attestations, qu'ayant exercé les fonctions de chef d'atelier

Atelier d’Architecture 3A. Les travaux réalisés par la S.A.S.

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR Monsieur [D] [F], entrepreneur individuel exerçant sous le nom ATELIER

[G] [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Nourdine EL ATTACHI, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Société [Adresse 4] dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son

Flores, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Atelier mécanique générale, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de M.

dont le siège est [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ateliers

dans le cadre de plusieurs contrats à durée déterminée, puis à durée indéterminée à compter du 8 septembre 2007 par l'association départementale Francas 54, en qualité d'animatrice-coordinatrice d'ateliers

Y..., engagé le 1er octobre 1981 par la société Francis Pam, aux droits de laquelle se trouve la société Usiflamme France, en qualité de préparateur de fabrication, promu chef d'atelier puis chef de service

René X..., demeurant 23, avenue des 2 Ponts, 84000 Avignon, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société SELARL Atelier Regestre

Y..., engagé le 17 septembre 1984, en qualité de chef d'atelier par la société Courtine industries, a été en arrêt de travail du 26 octobre au 5 décembre 1988 ; que le médecin du Travail l'ayant déclaré

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 octobre 1993), que Mme X... a occupé la fonction de cartographe au sein de la société Atelier

fondateur de la Société coopérative ouvrière de production Laser-Graphic, a été embauché le 1er septembre 1981 en qualité de monteur pour accéder aux fonctions de chef de fabrication puis de chef d'atelier

Y..., membres du CHSCT et bénéficiaires à ce titre d'un crédit d'heures de délégation, ont réclamé le montant de la rémunération retenue par l'employeur au titre du temps passé aux inspections des ateliers

La société Atelier Gorka Piqueras architecte & associés a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

L'ATELIER DE L'ARCHI prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, [Adresse 5] régulièrement saisi par exploit d'huissier du 21 janvier 2025 à personne habilitée et n'ayant

la présente procédure, il convient d'admettre que la fiche de poste correspond à la situation de délégué syndical, compte tenu de la spécificité du poste de Michel X... qui prend en charge dans un atelier