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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
6545ee1d4ac6088318da1159
31 octobre 2023
31 octobre 2023
et APPELANTE : SAS DEKRA INDUSTRIAL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] représentée par Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA, avocat à la cour Avocat plaidant : Me BEAUDOIRE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510898_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 26 novembre 2025 à 13h30, Mme Lepers Delepierre : a présenté son rapport ; a entendu les observations de Me Beaudouin substituant Me Gommeaux représentant Mme
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505966_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Garot, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Périnaud, représentant M. F.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504462_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Au cours de l'audience publique du 6 juin 2025 à 8h30, Mme Denys : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Beaudouin, substituant Me Navy, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504476_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Au cours de l'audience publique du 6 juin 2025 à 8h30, Mme Denys : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Beaudouin, substituant Me Navy, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba73
6 mai 2008
6 mai 2008
INCIDEMMENT APPELANTE : LA CHAMBRE SYNDICALE DES PHARMACIENS DE MAINE ET LOIRE 30 Boulevard Saint Michel - 49000 ANGERS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Nicole BEAUDOUIN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108234_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
C, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Boezec, représentant M. E. Deux notes en délibéré, enregistrées les 4 et 6 mai 2022, ont été présentées pour M. E.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03123_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Berthon, rapporteur public, - les observations de Me Beaudouin, représentant la SELARL Juriexcel, - et celles de Me Gravé, représentant le GIE GPE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60321db8e3fccb551a8d394b
12 avril 2018
12 avril 2018
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Francine HAVET, avocate au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Béatrice BEAUDOIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b58
10 décembre 2015
10 décembre 2015
dans le choix de l'organisme gestionnaire du régime en cause, - déclarer qu'AG2R Prévoyance a été choisie sans possibilité offerte à d'autres sociétés de se positionner sur le marché, malgré l'arrêt Beaudout
Source officielleétrangers JU
DTA_2501987_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2502079_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2503787_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867a5
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Yves Z..., joueur professionnel au Football Club NANTES ATLANTIQUE, au cours d'un match du championnat de FRANCE 1ère division qui a eu lieu au Stade de LA BEAUJOIRE à NANTES le 29 mai 1999.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01873
18 novembre 2015
18 novembre 2015
impartie ; que par arrêt du 3 mars 2011, la CJUE, saisie d'une demande de question préjudicielle introduite par le tribunal de grande instance de Périgueux dans le cadre d'un litige opposant la sarl Beaudout
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905147_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Elle ajoute que sa présence lors du mouvement de contestation étudiante sur les campus universitaires de la Beaujoire puis de la Censive du Tertre avait pour seule finalité d'assurer un rôle d'observation
Source officielleChambre Sociale
66863cedb1dbbe3bae600204
1 juillet 2024
1 juillet 2024
APPELANT Monsieur [U] [H] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE ASSOCIATION AIDE A L'ENFANCE ET A L'ADOLESCENCE
Source officielleétrangers JU
DTA_2501947_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
BEAUQIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603451_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
d’une résection du dôme hépatique réalisées en 2018 et 2020, mais également d’une cholédocotomie en juillet 2024, et enfin d’une périkystectomie hépatique pratiquée le 14 octobre 2024, à l’hôpital Beaujon
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008146052
19 mars 2003
19 mars 2003
St-Chely-d'Aubrac, de Ronde Fontaine, des Salles, d'Esquieze Sere, de Viella, de Pierrefitte Nestalas, de Soulom, d'Estaing, de Lau Balagnas, à la commission syndicale de la Vallée de St-Savin, aux communes de Beaudan
Source officiellePage 40 sur 48