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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d456d3290e00e0e7a52
15 avril 2025
15 avril 2025
Je vais donc à disposition de tout le monde, à la suite de ce mail, l'ensemble des échanges qui ont déclenché cette décision !
Source officielle15e chambre
602e764c5a1ec9aebfe31ffb
17 février 2021
17 février 2021
2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : F 09/01002 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, ombrelles, cannes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b36c893ab038bd465fc7
29 avril 2025
29 avril 2025
La cour constate par ailleurs des échanges réguliers entre M. [K] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b5
19 juin 2019
19 juin 2019
Représentée par Me Lucie LE COMTE DES FLORIS, substituant Me Nicole LAFFUE, avocats au barreau de MARSEILLE, et Me Benjamin GENUINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63c256980bfda47c90076069
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Avocats - avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 Société THE KOOPLES PRODUCTIONS SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 507 769 164 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
68676d776cbb391a608a1873
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[AM] par Mme [C] [G] le 30 juillet 2013 à 21h34 : 'merci de me donner une date de visite pour la rentrée, je m'occupe du dossier et du rendez-vous à mon retour de vacances', - un échange de mails à ce
Source officielle1ère Chambre
63465971c024d1adffef76e0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
venant dans les droits de la Compagnie AIG EUROPE (NETHERLANDS) NV [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c468f
14 février 2017
14 février 2017
siège [Adresse 5] [Adresse 5] SUISSE Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91950
16 juillet 2014
16 juillet 2014
avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 mai 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba3ca9bf263790305dd
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Elisabeth SCHELLINO, Présidente de chambre Benjamin
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0409REP002435294
9 avril 1997
9 avril 1997
.sECC8F45 { width:24.18pt; display:inline-block } COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME DEUXIEME CHAMBRE Requête No 24352/94 Benjamin
Source officielleChambre 4-5
68df5f1c38ac3a658931de6f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a79b3c8605deec1d63
25 janvier 2023
25 janvier 2023
le 16 novembre 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Valérie SCHMIDT, Conseiller, qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre elle-même de : Benjamin
Source officiellePEC sociétés civiles
6627fc8642439575e2f7b433
22 avril 2024
22 avril 2024
Paris Madame [K], [U] [O] épouse [P] 10, rue Lavoisier 75008 Paris Madame [C], [E], [T] [J] épouse [G] 176, boulevard du Mont Boron Le Paradou 06300 Nice Madame [R], [M] [X] épouse [S] 04, rue Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a61
15 avril 2024
15 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre, Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de58676b73dd81b970da
4 juillet 2024
4 juillet 2024
toque : A105 INTIMÉES Mme [N] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me David SAIDON de la SELEURL David Saidon Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : C0630, substitué par Me Benjamin
Source officielleChambre des Rétentions
679331ce31df9338379d273b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce contrôle se situe entre l'erreur manifeste d'appréciation, et le contrôle de proportionnalité résultant de la jurisprudence Benjamin (CE, 19 mai 1933, n° 17413-17250).
Source officielle8ème chambre 2ème section
67f80d3dcf40727a0043ba98
3 avril 2025
3 avril 2025
rendu le 03 Avril 2025 DEMANDEUR Le Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 12], représenté par son syndic, le Cabinet MHJ, SASU [Adresse 18] [Localité 17] représenté par Maître Benjamin
Source officielleChambre des Rétentions
680875d3dfde5caae99bd0fc
22 avril 2025
22 avril 2025
d'éléments d'identification, susceptibles de confirmer sa nationalité ; - La présence d'anciens accords consulaires pour la délivrance d'un laissez-passer, ou d'un laissez-passer expiré ; - Les échanges
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