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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
68e88b283ea43407b9fb9bd2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
E1321 représentée par Me Ariel GOLDMANN - #A0266 représentée par Me [V] [S] - #L0253 représentée par Me Laurent SALEM - #D1392 représentée par Me [V] [S] - #L0253 représentée par Me [Localité 5] BRUILLARD
Source officielleTrib. de Commerce
69d0ef5fcdc6046d4716225c
1 avril 2026
1 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement par Thierry MARMILLON Signe electroniquement par Clement BRAVARD, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca5862cdc6046d478037a9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Pierre-Jérôme ANCETTE Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement par Pierre-Jerôme ANCETTE Signe electroniquement par Clement BRAVARD, greffier.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007838769
11 mars 1994
11 mars 1994
Delaporte, Briard, avocat au Conseil d'Etat et à la cour de cassation ; Mlle Z... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 23 décembre 1991 par lequel le tribunal administratif de Limoges
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300048
12 janvier 2017
12 janvier 2017
président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301141
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme D..., conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société E...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02198
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Betoulle, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société The Walt Disney Company France, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme Y... , l'avis de M
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200865
8 juin 2017
8 juin 2017
Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP François-Henri Briard, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01972
5 novembre 2008
5 novembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête en date du 7 octobre 2008, présentée par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat de la société Taj, anciennement
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b35f
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Chagny, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la Région Réunion, de la SCP Gatineau, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b360
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Chagny, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la région Réunion, de la SCP Gatineau, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372378cd5801467740a390
3 mai 2000
3 mai 2000
Métivet, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat du conseil d'administration de la société Id Toast, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
Source officielleciv3
613723d4cd5801467740eb67
6 novembre 2001
6 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Delaporte et Briard, avocat de la commune de Mont Saint-Aignan
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023853363
6 avril 2011
6 avril 2011
pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne Egerszegi, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300280
23 mars 2022
23 mars 2022
Echappé, conseiller doyen, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Haras du Bailly, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents Mme Teiller, président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60017
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 23-21.543 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "[Adresse 16]" Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90166
2 février 2023
2 février 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Alsace croisières, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [P] épouse [E], ayant la SARL Cabinet Briard
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008176917
25 novembre 2005
25 novembre 2005
Thomas Campeaux, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000041675201
2 mars 2020
2 mars 2020
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que le Cabinet Briard, avocat de M.
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030983371
31 juillet 2015
31 juillet 2015
Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de Mme A...B...; Considérant ce qui suit : 1.
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