, BOILLOT, BLAZY, avocat au barreau de MONTPELLIER, ORDONNANCE DE CLOTURE DU 18 Avril 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 MAI 2017, en audience publique, Madame Brigitte

que selon l'article 17 du règlement intérieur de La Poste, quand l'exercice du service l'exige et sauf en cas de conditions climatiques exceptionnelles, le personnel doit porter la tenue de travail fournie

Fourre, dont le dernier domicile connu est ..., 9 / de Mme Odile XY..., dont le dernier domicile connu est ..., 10 / de M.

Il s'agissait du document par lequel un groupe de terroristes (Brigades Rouges) revendiquait l'attentat.

CREDIPAR - RCS Versailles n° 317 425 981 - [Adresse 2] Représentée par Maître Brigitte CHEMIN-DUFRANC de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de Bordeaux DEFENDEUR : Monsieur [V] [Y], demeurant [Adresse

Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. 56 Rue Ampère 75017 PARIS représentée par Maître Brigitte CHEMIN-DUFRANC de la SELARL AVOCAGIR, avocats au barreau

s'applique du 24 mars 2023 jusqu'au 23 mars 2024 ; En conséquence, le tribunal dira que Digital Classified France est en droit d'augmenter ses tarifs après le 23 mars 2023 ; 3- Au vu des pièces suivantes fournies

autrichien ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Maître Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocate au barreau de PARIS, toque : R231 Ayant pour avocate plaidante Maître Brigitte

dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Brigitte

La Cour était composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Mme Brigitte PELTIER, Conseiller Mme Françoise FILLIOUX, Conseiller qui en ont délibéré.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller

assignait Monsieur X... devant le Tribunal de grande instance de NANTES qui rendait son jugement le 22 mars 2001 par lequel il a: -condamné Monsieur X... à payer à Madame Z... la somme de 295 812,48 Foutre

barreau de Paris, toque : D1156 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte

conditions de l'article 785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte

mars 2010, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte

Edgar Quinet 30100 ALES représentée par Me Jean-Pierre BIGONNET, avocat au barreau d'ALES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Brigitte

décembre 2010, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller