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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cabinet B
6696ce1e9a603a6929157bac
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MIL VINGT QUATRE DEMANDERESSE : Madame [U] [E] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 11] de nationalité Algérienne Profession : SANS EMPLOI [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Delphine
Source officielle2ème chambre cab. A
6788198cc21c0e53e790aa97
14 janvier 2025
14 janvier 2025
prononcé à l'audience publique du 14 Janvier 2025 ENTRE : [O], [C], [Y] [Z] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 6] Comparant et plaidant par Maître Delphine
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
6785849eaaacbea0fe6870b8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
exécutoire délivrée le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON JUGE DE L'EXECUTION PARTIE DEMANDERESSE Monsieur [T] [L] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Delphine
Source officielleRétention Administrative
68f1d5c10b565ec7590f7c75
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2025 1ère prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603236587c78d06cce6b5c7b
28 mars 2018
28 mars 2018
représentée par son Directeur, Monsieur [Q] [R] [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Arnaud CLERC de la SELARL LAFARGE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 substituée par Me Delphine
Source officielle2ème Chambre
62cfb1eb548bc59fcf4f0ec0
11 juillet 2022
11 juillet 2022
APPELANTS : Madame [L] [X] épouse [B] 32 Rond-Point Laurent Casanova 77500 Chelles Monsieur [V] [X] Quartier Lurin 97133 Saint-Barthélémy Ayant tous deux pour avocat Me Delphine Tissot de
Source officielleChambre sociale
6263991181d302277d8e8be0
21 avril 2022
21 avril 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7717
11 octobre 2022
11 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69677ec0cdc6046d47418c6d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleChambre sociale
645b382c2d7932d0f815aa77
20 avril 2023
20 avril 2023
juridictionnel Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 20 avril 2023 Greffier lors des débats : Mme Nadia Hanafi, Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine
Source officielleRétention_recoursJLD
687f1b18367fac10b162e5f7
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Localité 3] 17 juillet 2025 [M] C/ LE PREFET DES ALPES-MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 JUILLET 2025 Nous, Mme Delphine
Source officielleRétention_recoursJLD
687f1b18367fac10b162e5f9
21 juillet 2025
21 juillet 2025
[Localité 4] 17 juillet 2025 [L] C/ LE PREFET DE [Localité 5] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 JUILLET 2025 Nous, Mme Delphine
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc2bda5be661d8480ba
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Selon les dispositions de l'article L. 626-18 du code de commerce, le premier paiement ne peut intervenir au-delà d'un délai d'un an.
Source officielleRéférés civils
678ff10e51b02779572a19c4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Localité 4] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Anne PETITDEMANGE, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSES SASU GOGO CAR WASH dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Maître Delphine
Source officiellePCP JCP référé
661436133bbdffcd9171a7d6
8 avril 2024
8 avril 2024
PARIS, vestiaire : J083 DÉFENDEUR Monsieur [F] [D], demeurant [Adresse 1] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Yasmine WALDMANN, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd887a1
25 août 2006
25 août 2006
Parmi les enfants se trouvaient Mme Marie Lucie H... , mère des consorts Y... et Mme Rose H... mère des consorts X... ainsi que Mes Jean Baptiste et Louis et Mmes Marie Maria, Marie Noëla et Marie Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
695e2e7f75782d5f061004b4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Renaud BLEICHER de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Décembre 2025 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dedfde5caae99bd180
22 avril 2025
22 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02299
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Aurélien X... et à Mme Delphine A... ; "aux motifs que la cour est saisie de l'appel interjeté à l'encontre de l'ordonnance du 19 juillet 2016 du juge d'instruction qui a ordonné la saisie pénale d'un
Source officielle6e chambre
6034d16389316cbb88a2ac3d
20 septembre 2016
20 septembre 2016
d'un Jugement rendu le 16 Novembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Industrie N° RG : 14/01370 Copies exécutoires délivrées à : Me Delphine
Source officiellePage 40 sur 103