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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0414JUD002738520
14 avril 2026
14 avril 2026
Par ailleurs, si les enquêteurs avaient déterminé l’endro
Source officielleQuatrième Chambre
661979b81b7735881a7c0699
8 avril 2024
8 avril 2024
siège social est [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Florian ANDRÖS de ENDROS-BAUM
Source officielle1ère Chambre
680c6bd78eda960fba78b2af
25 avril 2025
25 avril 2025
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 15] (ALLEMAGNE) Représentées par la SELARL AVARICUM JURIS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par la SELAS ENDROS
Source officielle1ère Chambre
680c6bd78eda960fba78b2b1
25 avril 2025
25 avril 2025
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 12] (ALLEMAGNE) Représentées par la SELARL AVARICUM JURIS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par la SELAS ENDROS
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdd21e8b73fdc8b0ab64829
10 octobre 2018
10 octobre 2018
DA Y..., de la SCP ENDROS-BAUM ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque: B 387 INTIMEES SAS INOVA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés [...]
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1014DEC002299893
14 octobre 1996
14 octobre 1996
Sabato mattina 1 luglio 1989 il P. entro' nel mio locale di sartoria a Genova-Voltri e notando che ero sola mi ha subito investita pieno di collera gridandomi
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il conclut en effet (rapport page 19) qu'en première intention le diagnostic des complications des kystes de l'ovaire repose sur 'l'échographie pelvienne puis endo-vaginale et, s'il existe un doute sur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01110
8 novembre 2011
8 novembre 2011
représentant un montant global de 16. 919, 74 € ont été pris à l'encaissement par la banque ; Considérant que les premiers juges ont à juste titre estimé que seuls pouvaient être les chèques revêtus de l'endos
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0420DEC005693710
20 avril 2021
20 avril 2021
43859/13 Lodged on 01/07/2013 Ibrahim DAKLI Endri KOTHERJA Ruzhdije DAKLI Drita DAKLI Sami DAKLI Shpresa DAKLI Valentina DAKLI Besa DAKLI Bardhul DAKLI Lauresha DAKLI Elona DAKLI Rukiela
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1106JUD002589323
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Section 763 of Civil Procedure Act no. 1/2000 of 7 January ( Ley 1/2000, de 7 de enero, de enjuiciamiento civil ) regulates the procedure to be followed in order to decide on
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed3
1 mars 2004
1 mars 2004
Sur appel de la Banque générale de commerce, la cour d'appel d'AIX-ENPRO VENCE, par arrêt du 15 février 2001, a : - confirmé le jugement critiqué mais, l'émendant en ce qui concerne les productions du
Source officielle5e chambre Pole social
660f94fda40f8b0008cb752d
4 avril 2024
4 avril 2024
exécutés dans les conditions prévues à l'article L. 1111-6-1 du code de la santé publique et du décret n° 99-426 du 27 mai 1999 habilitant certaines catégories de personnes à effectuer des aspirations endo-trachéales
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9486d9e13277d6e390a
20 avril 2022
20 avril 2022
Elle édite 38 magazines et hors séries couvrant diverses thématiques sportives et culturelles, tels que Moto Verte, Enduro by Moto Verte, Rock & Folk et Le Monde du Camping-Car présenté comme une référence
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00490_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 octobre 2021, la société Josef Wiegand GMBH, représentée par Me Endrös, demande à la cour : 1°) de constater qu'elle n'est saisie d'aucune conclusion à son
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203024_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 31 octobre 2022 et un mémoire enregistré le 30 novembre 2022, lequel n'a pas été communiqué, la SAS ANDRITZ HYDRO, représentée par Me Endrös, conclut : - à titre principal
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2205053_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 19 août et 23 novembre 2022, la société Hitachi Zosen Inova AG, représentée par Me Endrös, conclut : 1°) à titre principal au rejet de l'appel en garantie
Source officielleChambre Sociale
697c50a5cdc6046d47381467
29 janvier 2026
29 janvier 2026
En outre, il convient de noter que dans le cadre de son 'projet de réorganisation [Localité 12] MG et Endo', la société a lancé un appel à candidature, par courriel du 9 mai 2019, adressé à de multiples
Source officielleChambre 4-1
64a8fee703029105dbedbef1
7 juillet 2023
7 juillet 2023
exécutés dans les conditions prévues à l'article L.1111-6-1 du code de la santé publique et du décret n' 99-426 du 27 mai 1999 habilitant certaines catégories de personnes à effectuer des aspirations endo-trachéales
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69d88c68cdc6046d47baf79e
9 avril 2026
9 avril 2026
Ex : 'ne t'endors pas. Je pourrais te réveiller'. [T] dit qu'[Z] lui faisait régulièrement des réflexions sur son sourire à en devenir gênant.
Source officielleChambre 04
65a16ad70ddb7789268f14d7
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Monsieur [A] s'est rapidement plaint d’une sensation d'écoulement entre la cavité nasale et la cavité buccale et une fistule endo-nasale a été mise en évidence, justifiant la prise multiple d'antibiotiques
Source officiellePage 40 sur 42