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836 résultats pour « Endros »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0414JUD002738520

Admin. suprême

14 avril 2026

14 avril 2026

Par ailleurs, si les enquêteurs avaient déterminé l’endro

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b81b7735881a7c0699

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

siège social est [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Florian ANDRÖS de ENDROS-BAUM

Source officielle
CA

1ère Chambre

680c6bd78eda960fba78b2af

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 15] (ALLEMAGNE) Représentées par la SELARL AVARICUM JURIS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par la SELAS ENDROS

Source officielle
CA

1ère Chambre

680c6bd78eda960fba78b2b1

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 12] (ALLEMAGNE) Représentées par la SELARL AVARICUM JURIS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par la SELAS ENDROS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdd21e8b73fdc8b0ab64829

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

DA Y..., de la SCP ENDROS-BAUM ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque: B 387 INTIMEES SAS INOVA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés [...]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1014DEC002299893

Admin. suprême

14 octobre 1996

14 octobre 1996

Sabato mattina 1 luglio 1989 il P. entro' nel mio      locale di sartoria a Genova-Voltri e notando che ero sola mi ha      subito investita pieno di collera gridandomi

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670f58224ad0d5ee7d7e5a5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il conclut en effet (rapport page 19) qu'en première intention le diagnostic des complications des kystes de l'ovaire repose sur 'l'échographie pelvienne puis endo-vaginale et, s'il existe un doute sur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01110

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

représentant un montant global de 16. 919, 74 € ont été pris à l'encaissement par la banque ; Considérant que les premiers juges ont à juste titre estimé que seuls pouvaient être les chèques revêtus de l'endos

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0420DEC005693710

Admin. suprême

20 avril 2021

20 avril 2021

    43859/13 Lodged on 01/07/2013 Ibrahim DAKLI Endri KOTHERJA Ruzhdije DAKLI Drita DAKLI Sami DAKLI Shpresa DAKLI Valentina DAKLI Besa DAKLI Bardhul DAKLI Lauresha DAKLI Elona DAKLI Rukiela

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1106JUD002589323

Admin. suprême

6 novembre 2025

6 novembre 2025

    Section 763 of Civil Procedure Act no. 1/2000 of 7   January ( Ley   1/2000, de 7 de enero, de enjuiciamiento civil ) regulates the procedure to be followed in order to decide on

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ed3

Appel

1 mars 2004

1 mars 2004

Sur appel de la Banque générale de commerce, la cour d'appel d'AIX-ENPRO VENCE, par arrêt du 15 février 2001, a : - confirmé le jugement critiqué mais, l'émendant en ce qui concerne les productions du

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

660f94fda40f8b0008cb752d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

exécutés dans les conditions prévues à l'article L. 1111-6-1 du code de la santé publique et du décret n° 99-426 du 27 mai 1999 habilitant certaines catégories de personnes à effectuer des aspirations endo-trachéales

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9486d9e13277d6e390a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Elle édite 38 magazines et hors séries couvrant diverses thématiques sportives et culturelles, tels que Moto Verte, Enduro by Moto Verte, Rock & Folk et Le Monde du Camping-Car présenté comme une référence

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00490_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 octobre 2021, la société Josef Wiegand GMBH, représentée par Me Endrös, demande à la cour : 1°) de constater qu'elle n'est saisie d'aucune conclusion à son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203024_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 31 octobre 2022 et un mémoire enregistré le 30 novembre 2022, lequel n'a pas été communiqué, la SAS ANDRITZ HYDRO, représentée par Me Endrös, conclut : - à titre principal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2205053_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 19 août et 23 novembre 2022, la société Hitachi Zosen Inova AG, représentée par Me Endrös, conclut : 1°) à titre principal au rejet de l'appel en garantie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c50a5cdc6046d47381467

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En outre, il convient de noter que dans le cadre de son 'projet de réorganisation [Localité 12] MG et Endo', la société a lancé un appel à candidature, par courriel du 9 mai 2019, adressé à de multiples

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee703029105dbedbef1

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

exécutés dans les conditions prévues à l'article L.1111-6-1 du code de la santé publique et du décret n' 99-426 du 27 mai 1999 habilitant certaines catégories de personnes à effectuer des aspirations endo-trachéales

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69d88c68cdc6046d47baf79e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ex : 'ne t'endors pas. Je pourrais te réveiller'. [T] dit qu'[Z] lui faisait régulièrement des réflexions sur son sourire à en devenir gênant.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a16ad70ddb7789268f14d7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Monsieur [A] s'est rapidement plaint d’une sensation d'écoulement entre la cavité nasale et la cavité buccale et une fistule endo-nasale a été mise en évidence, justifiant la prise multiple d'antibiotiques

Source officielle

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