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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6864beb4f8541312a816c59a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
numéro 847 594 934 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Eric
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61628533c10e2193c5780957
18 décembre 2012
18 décembre 2012
le 17 Septembre 2011 par le Tribunal de Commerce d'ARRAS REF : SVB/CL APPELANT Monsieur [L] [B] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par la SELARL Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93acf
20 mars 2017
20 mars 2017
.; Vu la décision maintenant les soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation complète en date du 13 mars 2017 ; Vu la saisine de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458c
12 avril 2019
12 avril 2019
Eric K..., entendu en ses observations Les débats ont eu lieu en audience publique au Palais de justice de Basse-Terre, le vendredi 12 avril 2019 à 17h50.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900df
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Eric Y... né le 02 Janvier 1948 à PONERIHOUEN (98823) demeurant ... Non comparant ni représenté Mme Michèle Z...épouse Y... née le 29 Mai 1952 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleJld
669ea7de998cb644d8de92ad
12 juillet 2024
12 juillet 2024
LEPAGE, greffier, à l’audience du 12 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE PLAISIR régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [F] [G] 6 PLACE ERICH
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9cba72604e604dfe2592c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 21 NOVEMBRE 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N
Source officiellecr
6079a8719ba5988459c4d4b3
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Eric, prévenu, - Le Front National, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 17 novembre 1998, qui a condamné le premier, pour délit et contravention de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc282799a9057d5dcf92
5 mai 2022
5 mai 2022
partielle par arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation en date du 21 octobre 2020 de l'arrêt rendu le 26 mai 2017 par la chambre sociale de la Cour d'appel de Pau, suivant déclaration de saisine
Source officielleChambre Etrangers - JLD
665abaed97d5920008107fe8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Localité 6], En son avis du 5 janvier 2024 GROUPE HOSPITALIER SUD REUNION Secrétariat Psychiatrie [Adresse 15] [Localité 9] Non comparant COMPOSITION : CONSEILLER DÉLÉGUÉ : Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be412b
11 avril 2024
11 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère
Source officielleETRANGERS
689d6eab41c9b03bb3ff04ee
12 août 2025
12 août 2025
[O] [C] ; Vu l'appel interjeté par Maître KUCHCINSKI Eric venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b107
20 mars 2008
20 mars 2008
Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 20 Mars 2008 Par Monsieur Eric
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63104be24709e24f13d555a0
30 août 2022
30 août 2022
BRISSIAUD, Conseillère à la cour d'appel de RENNES, déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L 3222-5-1 du code de la santé publique, assistée de Eric
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
661829624e82250580d220bb
11 avril 2024
11 avril 2024
. [7] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bda
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Présidente, assisté de Monsieur Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et de lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Madame Nicole X... divorcée Y... ... 75010 PARIS assistée de Me Eric
Source officiellePCP JCP fond
65d8f0c52a5ebf9472f114b6
2 février 2024
2 février 2024
Un autre motif d'irrecevabilité de la demande concerne la saisine de la commission de conciliation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91ce7
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Eric B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Eric WWW..., domicilié [...], 81°/ Mme Alexandra XXXX..., domiciliée [...], 82°/ M. Florent YYYY..., domicilié [...], 83°/ Mme Myriam DDDDDD..., domiciliée [...], 84°/ M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00411
27 avril 2011
27 avril 2011
Eric Y... et quatre autres actionnaires ; qu'ayant constaté que parallèlement, Mme Y... au sein de la société Romo pièces autos et M.
Source officiellePage 40 sur 220