tiré profit d'un examen vulvaire qu'elle aurait pratiqué sur sa fille auparavant et qui par la suite lui aurait permis de faire le lien avec les accusations ; que c'est l'enfant Belinda qui est à la genèse

féminin à raison du simple fait qu'elles représentent un pourcentage plus faible d'une catégorie bénéficiant d'avantages ou plus élevé d'une catégorie subissant un traitement moins favorable ; que Genet

coupable d'avoir ouvert son magasin le dimanche en méconnaissance de l'arrêté préfectoral n 15 08 92 pris le 4 juin 1992 par le préfet des Vosges ; "alors que la cour d'appel ne pouvait déclarer Genet

Z...... " " ... 42530 SAINT-GENEST-LERPT ", alors que dans ses dernières conclusions déposées le 27 avril 2010, était mentionné : " Madame Claudine Patricia X..., divorcée Y..., divorcée Z......

Georges Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de Mme Martine Z..., née Y..., remariée X..., demeurant ... à Saint-Genest

#The National Farmers' Union, International Traders Ferry Ltd, UK Genetics, RS & EM Wright Ltd en Prosper De Mulder Ltd tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.

ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES Immatriculée sous le numéro 383 354 594, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Emmanuel GIL de la SCP BONNECARRERE - SERVIERES - GIL - MEYER - GENEST

B C A représenté par Me Genest, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 août 2025 par laquelle le directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a refusé de

B A, ressortissant tunisien, a sollicité auprès de l'autorité consulaire française à Tunis la délivrance d'un visa de long séjour en qualité de représentant légal de la société Genesis Europe, établie

Aimery Z..., demeurant La Genetière à Méry-ès-Bois (Cher), 2 / de Mme Stéphanie Z..., née Henry des D..., demeurant La Genetière à Méry-ès-Bois (Cher), 3 / de M.

Grasse, notamment par rapport aux faits allégués des 6 et 11 juin 2021 ; - ses entretiens avec les services médicaux au sein de la maison d'arrêt de Grasse enregistrés par le biais de l'application GENESIS

#Brussels Hoofdstedelijk Gewest m.fl. mot Vlaamse Gewest.#Begäran om förhandsavgörande: Raad van State - Belgien.

mémoire des demandeurs, auquel la chambre d'accusation n'a pas répondu, ceux-ci faisaient valoir qu'en date des 8 octobre 1985 et 1er juillet 1987, Maître Z..., huissier de justice à Saint-Julien-en-Genevois

le préfet de la Seine-Maritime demande au juge des référés d'ordonner l'expulsion immédiate de Mme D C occupante du centre d'accueil pour demandeur d'asile (CADA) dénommé Coalia au 21 rue Maurice Genevoix

juillet 2024 portant suspension de son permis de conduire pour une durée de quatre mois, pris par le préfet de la Haute-Savoie suite à l’infraction qu’il a commise le 25 juillet 2024 à Saint Julien en Genevois

4° sous le n° 337372, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 mars et 5 mai 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la société LABORATOIRES GENEVRIER

In March 2020, stating that another man than F1 could be the genetic father, the first applicant requested the Family Court to reopen the paternity proceedings.

AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie SAINT GENIEST de la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Pascal ORMEN de la SELARL

Pierre Z..., demeurant à Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1991 par la cour d'appel de Chambéry (1re section), au profit de : 1°/ la Banque populaire

la Haute-Savoie de lui communiquer diverses documents et informations, à savoir les procédures d'archivage des actes des collectivités en vigueur en mai 2022 à la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois