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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 SS
CETAT:CETATEXT000007751626
7 février 1990
7 février 1990
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 17 juillet 1989, présentée par Mme Gisèle X..., demeurant au centre hospitalier spécialisé de Gers, à Auch (32000) ; Mme X.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007667698
15 février 1980
15 février 1980
GISELE , DEMEURANT ...
Source officielleciv3
61372167cd580146773f377b
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Mlle Dominique B..., demeurant ... (6e), 3°) Mlle Francine B..., demeurant ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre A), au profit de Mme Gisèle
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a2e684cdc6046d47091d0b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PRESIDENT: BERNARD ANCELY JUGES : GISELE GUENODEN CAUNEILLE THIERRY ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 63,18 DONT TVA : 10,54 Attendu que par jugement en date du 11/06/2025 le Tribunal
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be27eccdc6046d476890bf
16 avril 2025
16 avril 2025
PRESIDENT: GISELE GUENODEN JUGES : BERNARD ANCELY BERNARD MARTIGNOLE ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 63,22 DONT TVA : 10,55 Attendu que par jugement en date du 18/10/2024 le Tribunal
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be2c35cdc6046d4768da13
16 juillet 2025
16 juillet 2025
PRESIDENT: GISELE GUENODEN JUGES : CASTAN CHRISTOPHE BERNARD MARTIGNOLE ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 Attendu que par jugement en date du 21/05/2025 le Tribunal
Source officielle9ème chambre 1ère section
67f6bbbaa9d5adc26061efa3
7 avril 2025
7 avril 2025
FRANFINANCE LOCATION AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Gisèle COHEN AMZALLAG - #B0342 DEFENDERESSE Mme [E] [J] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Christian GUILLAUME-COMBECAVE ORDONNANCE DE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200503
12 avril 2018
12 avril 2018
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Gisèle
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600009_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B... et Gisèle C... pour lesquelles il n’a pas été produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellesoc
6137217acd580146773f4184
2 octobre 1991
2 octobre 1991
(Côte-d'Or), 2°) de Mme Gisèle X..., demeurant à Varin, Anost (Saône-et-Loire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv1
613720f2cd580146773efb41
7 juin 1989
7 juin 1989
), au profit de : 1°/ Madame Maurice B..., née Jeanine Z..., demeurant ..., 2°/ Madame Claude B..., née Monique Z..., demeurant ... à Andrezieux-Bouthéon (Loire), 3°/ Madame Marc Y..., née Gisèle
Source officiellesoc
613720d8cd580146773eee2b
14 mars 1989
14 mars 1989
Gisèle, demeurant ... (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 février 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18ce
24 janvier 1990
24 janvier 1990
demeurant ensemble à Viesly (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Rodolphe A..., 2°/ de Madame Gisèle
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c72
4 mai 1993
4 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 18/ Mme Gisèle Y..., 28/ M. Gabriel Y..., demeurant ensemble ...
Source officielleciv3
61372309cd580146774049f4
1 juillet 1998
1 juillet 1998
Sur le pourvoi formé par la Régie immobilière de la ville de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1996 par le tribunal d'instance de Paris 20ème, au profit de Mme Gisèle
Source officielleciv3
6137230dcd58014677404c82
1 avril 1998
1 avril 1998
formé par la société Parc des Aulnais, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 janvier 1996 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois, au profit de Mme Gisèle
Source officiellesoc
61372319cd580146774056db
16 décembre 1998
16 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 septembre
Source officielleciv3
6137227fcd580146773fdb18
7 juin 1995
7 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant La Grille Royale, Le Mesnil-le-Roi (Yvelines
Source officielleciv3
61372680cd58014677426109
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Robert Y..., 2 / Mme Gisèle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1999 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section B), au profit
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe358
17 octobre 1995
17 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., appartement 401, 93000 Bobigny, en cassation d'un
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