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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137253bcd5801467741c0dc
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Joseph, A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000f
12 décembre 2012
12 décembre 2012
INTIMES : Monsieur Jean François X... ... 13004 MARSEILLE 04 ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Marie Josèphe
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041009
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Jean (Joseph Alexandre Demba) A, domicilié ... ; M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301077_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
au 93, chemin Joseph Aiguier à Marseille (13009).
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430b
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Joseph A..., père et mère de la victime, M. Jéremiah I..., Mme Janet D... épouse E..., M. Joseph D..., M. Mitchel M..., M. Joël J..., Mme Liliane A..., M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300812
19 juin 2012
19 juin 2012
Jean-Joseph X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00878
5 avril 2011
5 avril 2011
l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que par lettre en date du 11 mai 2010, le syndicat CFDT a désigné Mme X... en qualité de délégué syndical de l'association Saint-Joseph
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301038
25 septembre 2013
25 septembre 2013
société Bléone bâtiment (société Bléone) des travaux de démolition, rénovation et extension d'un cabanon ; que la société Bléone les a assignés en paiement d'une facture ; Attendu que la société Joseph
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100746
24 juin 2015
24 juin 2015
Joseph X... et les différents actes de décès et de notoriété dressés à la suite du décès de Joseph, Henri, Romain et Eustache X... attestent de leur filiation, de leur qualité d'ayant-droits et de co-indivisaires
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fab2
7 novembre 1979
7 novembre 1979
POUR TRAVAILLER SUR UNE PROPRIETE INDIVISE ENTRE LUI ET SON FRERE JOSEPH X..., DONT CELUI-CI ETAIT DEVENU EN 1965 LE SEUL PROPRIETAIRE, ET LICENCIE PAR LE PREMIER EN 1970, A RECLAME AUX DEUX FRERES LE
Source officielle19eme contentieux médical
660ef065fbb79e8fd3d32eab
2 avril 2024
2 avril 2024
sous mesure d’habilitation familiale par décision du juge des tutelles du 22 juin 2023, assisté par Madame [D] [K], Madame [T] [K] et Monsieur [V] [K] AVOCATS DEMANDEURS représentée par Me Charles JOSEPH-OUDIN
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43cc2
9 mai 1978
9 mai 1978
JOSEPH D'UNE SOULTE PAYABLE EN PLUSIEURS ECHEANCES ; QU'EN 1975 JOSEPH X... A ETE PLACE SOUS TUTELLE ET QUE LARRODE, GERANT DE LA TUTELLE, A FAIT ASSIGNER PIERRE X...
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2508735_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
C... demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler les décisions du 28 novembre 2025 par lesquelles la directrice de l’école Saint-Joseph de Bonabry a prononcé la radiation
Source officielleciv1
60794de59ba5988459c48b47
6 décembre 2005
6 décembre 2005
A..., connu sous le nom de Joseph B..., citoyen français par décret du 24 novembre 1866, elle a engagé une action déclaratoire de nationalité ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches tel que
Source officielleciv3
61372216cd580146773fa221
10 mai 1994
10 mai 1994
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1992 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit de l'Association Saint-Joseph, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f39c
27 mars 2012
27 mars 2012
des référés du tribunal d'instance de Lyon, aux fins d'obtenir : - la constatation de la résiliation du bail et expulsion de monsieur Joseph A..., - la condamnation solidaire de monsieur Joseph A... et
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d10
24 février 2004
24 février 2004
(à titre personnel et "venant aux droits de la SCI Joseph LLANAS) et la MAF aux entiers dépens de première instance et d'appel; Vu le défaut de constitution de la SCI LES GRANDES TERRASSES JOSEPH LLANAS
Source officielle2ème chambre
DTA_2400537_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
La commune de Saint-Joseph, à qui la requête a été communiquée, n’a pas répondu à cette demande.
Source officiellecr
61372623cd580146774233a8
27 mars 2002
27 mars 2002
Pierre-Joseph, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour fraude fiscale, abus de biens
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007995966
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Touvet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de l'ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE "SAINT-JOSEPH", de l'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT-JOSEPH, de l'ORGANISME DE GESTION
Source officiellePage 40 sur 1026