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1 056 résultats pour « Lambinet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00442_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. La rapporteure, Signé : S. B Le président, Signé : J.

Source officielle

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TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2102092_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400431_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations Me Galifi, représentant la commune de Charleville-Mézières.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401137_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Stéphanie Lambing, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2414257_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Rehman-Fawcett, - et les observations de Me Lambret, représentant M. A... présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300465_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Olivier Nizet, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Cortes représentant la société la Poste.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201591

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

X..., avec les précisions suivantes : « date : 7 août 2008- lieu de l'accident : chantier Lamberet à Saint Cyr sur Menthon circonstances détaillées de l'accident : l'employé a eu de plus en plus de mal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd8850a

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

intérimaire, est justifiée par l'attesta- tion de la Société SYNERGIE produisant un tableau détaillé de la simulation des salaires nets perdus, étant précisé que l'attestation de la Société LAMBERET

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1121JUD001266808

Admin. suprême

21 novembre 2017

21 novembre 2017

} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block }       THIRD SECTION               CASE OF LAMBIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69d9dd39cdc6046d47d94de2

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie DELACOURT, Présidente de Chambre Mme Agnès LAMBRET, Conseillère Madame Viviane SZLAMOVICZ,Conseillère

Source officielle
CA

Chambre sociale section 2

626b8164d1fb03057d9a5040

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[J] [F] a travaillé pour le compte de la société dans son établissement de [Localité 4] du 28 juin 1972 au 31 mai 1986 en qualité d'agent de lamineur.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e07417cdc6046d47696db9

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère Mme Agnès LAMBRET, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69e3149dcdc6046d47a7a8ae

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie DELACOURT, Présidente de Chambre Mme Agnès LAMBRET, Conseillère Madame Viviane SZLAMOVICZ,Conseillère

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

697daf08cdc6046d475d073b

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

numéro 500 966 999, [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE FONTAINE DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX, toque 10, Assistée de Me Morgane LAMBRET

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TA

2ème chambre

DTA_2300989_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301234_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

professeur G E, chirurgien orthopédique, exerçant à l'hôpital Roger Salengro, rue Emile Laine à Lille (59037) et Mme le docteur K J, anesthésiste-réanimateur, exerçant au CHU de Lille, 2 avenue Oscar Lambret

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301607_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Baroche représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300836_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Lambinng, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

2ème chambre

DTA_2202338_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Philippe Cristille, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. La rapporteure, S. D Le président, O.

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CA

Sociale E salle 3

5fddb44d3fbd305b8ebe3fce

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Elle expose que celui-ci, successivement lamineur puis pompier de 1974 à 2005 sur les sites de MARDYCK et de DUNKERQUE, a régularisé une déclaration de maladie professionnelle le 04 mars 2014 sur la base

Source officielle