Le conseil de Maître Lavallart pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de l'EURL Etude généalogique Lesaffre et de l'EURL Etude généalogique Lesaffre ainsi que celui de l'AGS CGEA d'Orléans

JEANTOT PLAISANCE SOCIETE SAIL & CRUISE Ltd C / SCP LEFEVRE-TAPON- LEFEVRE-MICHENAUD AA...

GUY LEFEVRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 17] [Localité 9] représentée et assistée de Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG La CF CONCEPT anciennement dénommée

par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : 2005/00993 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, SCP LEFEVRE

X... avant la levée de l'option et après la date fixée pour celle-ci étaient faits dans la croyance erronée qu'ils valaient levée tacite de l'option d'achat, sans rechercher si ces paiements n'avaient

Y..., afin qu'il les entrepose à une température légèrement positive, et ces marchandises étant devenues en grande partie impropres à la commercialisation par suite d'une négligence d'un préposé de l'entrepositaire

Rauner, huissier de justice à Saverne, le 6 juillet 2000 ; que cet acte mentionne que l'arrêt "a été préalablement notifié à vos avocats, Maîtres Wemaere-Caminade et Level-Eden à Colmar le 14 juin 2000

Mme [N] [T], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 22-19.739 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Lederer

UNIQUE : VU L'ARTICLE 2032-2° DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, SE PREVALANT DU CAUTIONNEMENT CONSENTI, LE 20 JANVIER 1972, A LA SOCIETE PROBIOMER PAR LEVEQUE

Sur le recours en garantie de la société Lefevre La société Lefevre formule un recours en garantie contre la société 47°N Architectes, son assureur, ainsi que M.

pièces de la procédure que Pierre-Marie X... a été placé en garde à vue le 27 avril 1999 à 10 heures 05, puis entendu le même jour, à trois reprises, jusqu'à 20 heures 30 ; que sa garde à vue a été levée

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 juillet et 14 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP BEAUSSANT ET LEFEVRE ; la SCP

Me Delphine HUSSENOT DESENONGES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2618 Demanderesse au recours, contre une décision du Cour d'Appel de PARIS dans un litige l'opposant à : La S.C.P LEFEVRE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lesaffre Normandie, société à responsabilité limitée, dont le

Félix Lefevre, demeurant à Saint-Quay Portrieux (Côte-d'Armor), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de la société anonyme

------------------- ARRÊT DU : 29 SEPTEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/07285 Madame [F] [S] c/ SARL LEVEQUE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Chambre commerciale Contentieux N° dossier : N° RG 25/00117 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LEXC N° Minute : 25/00119 JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE La société LEFEVRE

avant le 10 mai 1986, l'a cédée à la société cave coopérative Les Roches Blanches (cave coopérative) ; que l'option n'ayant pas été levée à la date prévue, les époux Z... ont consenti, le 27 mai 1986

l'Etat le versement à Me Lefevre d'une somme de 800 euros.

Levent X..., demeurant ... (10e), 2°/ de la société à responsabilité limitée Levent voyage, dont le siège est sis ... (10e), 3°/ de la société à responsabilité limitée Levent vidéo, dont le siège est