Limitations et configuration de l'avion en fonction du procédé de largage utilisé : a) Manuel ; b) Par gravité ; c) Par éjection ; d) Mixte ; e) Par dropping (*). (*) Drop ou dropping : technique qui consiste à lancer hors d'un aéronef en vol du matériel

Article Annexe

—

Manuel. Documentaire et/ou visuel. Salage. Avant démoulage. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 16 jours minimum après emprésurage. Documentaire et/ou visuel. Contrôle produit Poids. De 250 et 310 grammes. Mesure. Taux MS. 45 %.

Article Annexe IIIb

—

7.17 Manutention et stockage des aéronefs 2 S 5.22 7.18 Techniques de démontage, inspection, réparation et montage a) Types de défectuosités et techniques d'inspection visuelle 3 S4.2.1 b) Méthodes générales de réparation, manuel

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

Code monétaire et financier

mentionnées au 7° de l'article L. 561-2 dans les manquements mentionnés ci-dessus est établie, la commission des sanctions peut également prononcer à leur encontre une interdiction d'exercice, directement ou indirectement, de la profession de changeur manuel

Article L612-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 05

Code monétaire et financier

. – Compte tenu des modalités particulières de contrôle dont elles font l'objet, les personnes suivantes acquittent une contribution forfaitaire : 1° Les changeurs manuels, les personnes mentionnées au 4° du B du I de l'article L. 612-2 et les personnes

Article Annexe I (suite)

—

et dont la perte auditive est supérieure à 70 db 4.3.1.19 PCH élément 2/ Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients jusqu'au 20e anniversaire ou atteints de cécité 4.3.1.20 PCH élément 2/ Fauteuils roulants à propulsion manuelle

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe 1

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présent dans le véhicule : certificat d'immatriculation (concordance et validité de la visite technique), certificat d'assurance (concordance et validité), carte routière détaillée du secteur d'examen, taxe à l'essieu (catégorie C), constat amiable, manuel

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Le dispositif doit pouvoir être actionné manuellement et doit être conçu de manière à produire de la mousse au taux d'application prescrit dans un délai d'une minute après avoir été actionné.

Article Annexe I

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Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès.

Article Annexe I

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Ces dispositifs doivent être à commande automatique et manuelle et leur surface ne doit pas être inférieure à 2 % de la surface géométrique de la couverture.

Article Annexes III et IV

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― Schéma type de l'engin senne de plage (catalogue des engins de pêche FAO) Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 27/05/2014 texte numéro 6 Les sennes de plage sont des engins mis en pêche par une embarcation légère, puis halés manuellement

Article Annexe

—

La formation en vue de l'obtention d'une qualification de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures

Article Annexe

—

Département de Seine-et-Marne Noisiel 55 Centre de formation : 5, avenue Pierre-Mendès-France. Département des Yvelines Maisons-Laffitte 56 Centre équestre : 18 à 22, avenue Jean-Bart, et 23, avenue de Montebello.

Article 1

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. ― Equipements Les véhicules utilisés pour les examens doivent être équipés : ― d'un dispositif de doubles commandes, pédales d'embrayage et de frein pour les véhicules équipés d'un changement de vitesses manuel, seulement la pédale de frein pour ceux

LEGIARTI000024244840

—

En cas de défaillance du dispositif de commande ou du dispositif d'alimentation, elles peuvent ne pas libérer automatiquement la baie, mais être ouvertes manuellement.

Article 223 a-II-2/25

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Ce dispositif d'extraction de la fumée doit être actionné par le détecteur de fumée prescrit et doit pouvoir être commandé manuellement.

Article Annexe I c

—

entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant tout ou partie de l'exécution du contrat d'entreprise conclu avec le maître de l'ouvrage Surveillance de fonctionnement : activité réalisée manuellement

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

. – En cas de transmission par voie de donation ou de don manuel des titres mentionnés au 1° du I du présent article, le donataire mentionne, dans la proportion des titres transmis, le montant de la plus-value en report dans la déclaration prévue à l'article

LEGIARTI000049878432

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vol RCAM.12020 : Échanges de renseignements météorologiques APPENDICE 1 SIGNAUX : DE DETRESSE ET D'URGENCE, D'INTERCEPTION, D'AVERTISSEMENT DE NON AUTORISATION DE PÉNÉTRATION DANS UNE ZONE R/D/P, DE CIRCULATION D'AÉRODROME, DE CIRCULATION AU SOL ET MANUELS

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