mobilité et l'intermodalité, en matière de desserte, d'horaires, de tarification, d'information et d'accueil de tous les publics ainsi que de répartition territoriale des points de vente physiques ; 2° La création, l'aménagement et le fonctionnement des pôles

Article 1

—

candidatures ; 3° Au titre du 3° : - le président de l'Association nationale des etudiants en médecine de France ou son représentant ; 4° Au titre du 4° : - le président de la Fédération française des maisons et des pôles

Article 4.1.3

—

La sous-direction dispose de l'appui technique du pôle national de sécurité des ouvrages hydrauliques, mentionné à l'article 8.3.2.1, pour la mise en œuvre de la politique technique relative à la production électrique et aux réseaux portant sur la sécurité

Article R6152-962

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 75

Code de la santé publique

du lieu ou de la structure d'affectation ou des missions peut être proposée au praticien par le directeur d'établissement, après avis du président de la commission médicale d'établissement, sur proposition du chef de service ou à défaut du chef de pôle

Article Annexe

—

Les obligations de service public sur les services aériens réguliers entre les aéroports de Marie-Galante, La Désirade et Les Saintes, d'une part, et l'aéroport de Pointe-à-Pitre (pôle Caraïbes), d'autre part, sont les suivantes : 1.

Article D6143-37-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 37

Code de la santé publique

matière d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ; 3° Le cas échéant les objectifs en matière de recherche et de démarches innovantes ; 4° L'organisation des moyens médicaux ; 5° Une annexe spécifique précisant l'articulation entre les pôles

Article 1

—

territoriale Grand Hainaut ; chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France)-ESSYMIIChargé (e) des ressources humaines315n4 ansInstitut supérieur d'informatique et de management de l'informatique (ISIMI)-Pôle

Article Annexe 2

—

capacité minimum totale de 2 000 l, dont au moins une bouteille de 400 l, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d'eau d'au moins 15 l / min, raccord rapide optionnel Insufflateurs manuels

Article Annexe I

—

MANUEL D'ACTIVITES PARTICULIERES A.

Article Annexe I

—

magnétique - Compas électronique ; Performance, préparation et suivi du vol - Introduction aux notions de masse et centrage ; Préparation du vol : - Préparation de la navigation ; Suivi du vol d'un aéronef civil qui circule sans personne à bord : - Manuel

Article PE 14

—

Les commandes des dispositifs de désenfumage peuvent être seulement manuelles.

Article 223 a-II-1/40-1

—

Les monte-charge sont conformes au règlement d'une société de classification habilitée au sens de la division 140 du présent règlement. 2 Les plans d'installation et le manuel d'entretien, y compris les dispositions régissant les inspections périodiques

Article 411-1.06

—

un laboratoire reconnu par l'autorité compétente, attestant que la matière ne satisfait pas aux critères de la classe 4.2 sur la base d'un résultat négatif à l'épreuve d'auto-échauffement lorsqu'elle est mise à l'épreuve conformément au 33.4.6 du Manuel

Article 244-2.07

—

. - Chaque compartiment envahissable doit pouvoir être asséché par au moins un moyen manuel fixe, manœuvrable tous panneaux fermés depuis l'extérieur.

Article 44

—

déterminé ; Gaine : volume fermé généralement accessible et renfermant un ou plusieurs conduits ; Volet : dispositif d'obturation placé à l'extrémité d'un conduit ; il peut être ouvert ou fermé en position d'attente ; il est à commande automatique ou manuelle

Article M 40

—

l'air étant rejeté par un conduit spécial non raccordable aux conduits des autres locaux ; b) Les postes de pré-nettoyage et repassage seront situés à proximité des ventilateurs d'extraction de l'air de l'atelier ; c) Ne pas procéder à un nettoyage manuel

Article 4

—

volonté, par dérogation aux dispositions de l'article 3 du présent arrêté ; Des courants de moyenne et basse fréquence. 19° Massages simples, massages avec application de rayons infra-rouges dans les conditions du présent article. 20° Mobilisation manuelle

Article Annexe Ib

—

Champ 1.21a Réaliser le patron plan (manuellement ou en CAO).

Article 223 a-II-1/37

—

Une défaillance d'une partie quelconque de ces systèmes de commande ne doit pas empêcher l'utilisation de la commande manuelle.

Article 11

—

équipement ou élément de mobilier présente les caractéristiques suivantes : a) Hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m et à plus de 0,40 m d'un angle rentrant de parois ou de tout autre obstacle à l'approche d'un fauteuil roulant : - pour une commande manuelle

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