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gîte où ils étaient entre vingt et trente personnes, que l'ambiance était bon enfant et les gens, mélangés ; qu'il était venu parce qu'un «copain» l'avait invité, c'était à une heure vingt de route de chez

2001 au préjudice de la société Hydro Alu Expel ; - 4 tonnes de profilé d'aluminium dérobées au préjudice d'Hydro Alu Expel le 1er février 2002 ; - 1 809 plaques de titane provenant d'un vol commis chez

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par chèques ou transferts de fonds ; qu'il évalue à 3 millions de francs environ les sommes qui ont ainsi été utilisées et qui n'ont pas été remboursées ; qu'il indique que les contrats de prêt signés chez

en avait besoin ; qu'il n'a jamais été question de dons ; que le contrat de prêt suppose, de la part de l'emprunteur, la volonté de rembourser le prêteur ; que cette volonté fait manifestement défaut chez

pensée, d'attitude empreinte de bizarreries ou d'étrangeté Il n'a pas été noté d'attitude d'écoute, sur le plan de l'humeur, la thymie a été décrite comme neutre et stable, « pas d'état dépressif franc chez

destination et au départ de Marseille ; qu'elle rappelle que suite à la précédente condamnation la Commission européenne a été saisie d'une plainte pour violation par la France du droit européen en matière

émanant des 3 Suisses en mentionnant de lui-même sur ce courrier que ce dernier n'habitait plus à l'adresse indiquée ; que cette manoeuvre est à rapprocher des parfaites connaissances du prévenu en matière

associations Sherpa et ECCHR faisant valoir que la solution retenue dans ces deux arrêts, spécifiques à l'articulation entre l'article 2-23 du code de procédure pénale et l'article 2 du même code et à la matière

mort en suicide", cependant que, dans son procès-verbal d'audition du 22 novembre 1999, Patrick E... affirme au contraire que "je n'étais pas dans le véhicule de Patrice G... ce soir là puisque j'étais chez

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ces bouteilles ont été trouvées dans un local de stockage, sur une palette incomplète et non filmée, ainsi que dans un caveau de vente ; qu'en outre, au moins l'une de ces bouteilles a été retrouvée chez

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