. - ART CONSEIL [Adresse 19] [Localité 14] représentée par Me Christian BRÉMOND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0038 Monsieur [B] [V] [Adresse 4] [Localité 13] représenté par Me Olivier DE

naissance 2] 1952 à [Localité 8] (01) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier

CANADA Représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP J. - L. LAGOURGUE & Ch. - H.

2002003500 APPELANTE : SAS PIERRE ET CAILLOUX dont le siège social est Chemin des Fourches 52700 ROCHEFORT SUR LA COTE représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistée de Me Olivier

représentée par Me Pascal DURY, avocat au barreau de MACON, postulant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Olivier

PHOSPHORIS Chez la société MULTIBURO [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivier TABONE de l’AARPI Tabone and Partners, avocats au barreau de PARIS - D1778 DÉBATS A l’audience du 15 mars

le n°319 984 951, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier

des sociétés sous le numéro 7880843, dont le siège social est sis [Adresse 1] (Royaume-Uni), représentée par son gérant, domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse ayant pour avocat Maître Olivier

2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/12049 APPELANTE Madame [R] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] Représentée et assistée par Me Olivier

[R] [D] (Délégué syndical ouvrier) APPELANTE **************** Syndic. de copropriété REPRESENTE PAR LA SARL VILLAIN FRERES IMMOBILIER COPROPRIETE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Olivier

DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente GREFFIER : Pauline ANGEL, Copie exécutoire délivrée à : - Me Charlotte MARINACCE - Me Corinne ROUDIERE - Me Olivier

. ; "aux motifs que reprenant devant la Cour le moyen soulevé "in limine litis" devant les premiers juges, François Y... argue de nullité l'ordonnance de renvoi du juge d'instruction en date du 22 février

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Madame Olivia

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28

Pierre CALLOCH, Président, Assesseur : Mme Brigitte ANDRE, Conseiller, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, rapporteur GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES

APPELANTE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Didier BOLLING, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant représentée par Me Olivia

: CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE TOURS en date du 05 Février 2020 - Section : ENCADREMENT APPELANT : Monsieur [Y], [K] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Olivier