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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2304223_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304400_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Armand, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me Gnokam pour la communauté urbaine le Havre Seine Métropole.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2301008_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Armand, premier conseiller, - M. Cotraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 février 2025. Le rapporteur, Signé : G.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2505672_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2204896_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2210046_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
B A, représenté par Me Dinler-Armand, demande au juge des référés : 1°) de prononcer son admission provisoire au titre de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2200773_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
La requête a été communiquée à la société Sani Therm Services Bâtiment Bastia Leca Armand, à la société Buzzo Spinelli, et à la SARL Les nouveaux menuisiers qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2104636_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5db
27 septembre 1995
27 septembre 1995
. ; "aux motifs que les investigations policières ont été accomplies le 7 novembre 1992 avant 6 heures ; "qu'Armand Z... déclare qu'après avoir ouvert la porte il a précisé au commissaire A... que
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404731_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019737290
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Bernard L au tribunal administratif de Strasbourg ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport
Source officielleURGENCES JU
DTA_2501583_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Armand, magistrat désigné, - et les observations de Mme B. L'OFII n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303823_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Arlindo, né le 09 Février 1972 à LOUREDO (PORTUGAL) Fils de Mario et de K...
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c19
16 octobre 2006
16 octobre 2006
ARRÊT DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE SIX ***APPELANT TRESOR PUBLIC TRESORERIE DE SAVERDUN Cours Guillaut 09700 SAVERDUN représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assistée de Me Pierre
Source officielle0P15 Aud civile prox 6
67c6039126c27328703c3c4e
15 avril 2024
15 avril 2024
MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE : Le 01/07/24 à Me ARMAND
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007934181
15 novembre 1996
15 novembre 1996
Armand X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
6137265bcd58014677424ee5
9 mars 1999
9 mars 1999
Armand X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 juillet 1996 par le président du tribunal de grande instance d'Evry, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ...,
Source officielleChambre 2-3
69d83c60cdc6046d47b4333b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS à associé unique [K] [I] n'emploie aucun salarié.
Source officielleChambre 2-3
69d83c72cdc6046d47b4346e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS LA VITRINE PRO n'emploie aucun salarié.
Source officiellePage 40 sur 186