précisant devant les premiers juges l'avoir fait en connaissance de cause, peu important que le chèque de 25 381,56 euros n'ait pas été tiré sur le compte de la société mais sur celui du concessionnaire Porsche

examen préalable des animaux, sans s'assurer de l'opportunité des prescriptions et sans fournir des conseils indispensables à l'emploi des médicaments, ce qui, s'agissant de soins des bovins, ovins et porcins

contradiction qui prive l'arrêt attaqué de toute base légale ; " et alors que, d'autre part, pour avoir écarté les témoignages de A..., B... et C..., lesquels, conducteur et passagers d'une voiture Porsche

le contrôle prévu par la loi ; "alors, d'une part, que la citation directe vise le fait "d'avoir les 4 juin, 21 octobre, 29 novembre et 2 décembre 1999 lors des contrôles de la bijouterie "Salons Portais

X... et de la Société coopérative agricole porcine de Bourgogne, de Me Garaud, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

G : 10/ 00035 SCI SOCIETE CIVILE COOPERATIVE PORCINE DE LA MARTINIQUE C/ X...

demandé au tribunal administratif de Rennes, d'une part, d'annuler l'arrêté modificatif du 6 novembre 2018 par lequel le préfet des Côtes-d'Armor a autorisé l'EARL E Patrick à exploiter un élevage porcin

X... coupable de participation à une association de malfaiteurs, les juges retiennent que le prévenu a été en contact fréquent avec le portier, les barmaids, les rabatteurs et les chauffeurs de taxi, que

B] [T], commissaire de justice a procédé aux changement des serrures sur le local commercial et des trois logement situés au dessus et constaté qu'à coté de la porte de l'immeuble situé à gauche du porche

de l'article 700 du code de procédure civile, - en tout état de cause, de condamner tout succombant, au besoin in solidum, au paiement des entiers dépens, dont distraction au profit de Me Benjamin Porcher

Truy, magistrat désigné ; - et les observations de Me Porcher, avocat de permanence, qui conclut aux mêmes fins.

Truy, magistrat désigné ; - et les observations de Me Porcher, avocat de permanence, qui conclut aux mêmes fins.

dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu que, pour rejeter la demande de M. et Mme X..., l'arrêt retient que l'acte du 22 mai 1953 prévoyait un droit de passage à pied, en voiture et camion par le porche

» ; que cette demande a été rejetée pour les raisons suivantes : « Considérant que le projet présenté prévoit la réalisation d'un porche entre deux bâtiments situés le long de l'avenue des magnolias.

commissaire de la République du Loir-et-Cher, aux seules prescriptions complémentaires relatives à la fixation des normes DB0-DC0-MES pour la composition du lisier en provenance de l'exploitation d'une porcherie

Elle exploite également, depuis 2017, un autre élevage porcin sur le site de Quinquis pour un total de 130 reproducteurs, 510 porcs de moins de 30 kg et 980 porcs de plus de 30 kg hors reproducteur, sur

[I], responsable légal, a comparu et a soutenu sa demande tendant à voir ouvrir une procédure de liquidation judiciaire ; il explique que l'activité est insuffisante ; qu'il a perdu un contrat avec Porsche

Ce crédit était affecté au financement d'un véhicule PORSCHE MACAN immatriculé [Immatriculation 1], livré le 20 mars 2023.

des rejaillissements sur bois et débordement aux abords, état des volets bois extérieurs sous peinture dans l’une des chambres et le salon et état d’altération de la charpente extérieure au niveau du porche

de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0450 Décision du 01 Juillet 2025 2ème chambre civile N° RG 23/08879 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ7MF S.A.R.L.