CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 556 résultats pour « Pougnet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6789f3bcc2a5bdff9702ff94

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le tableau n° 57 C des maladies professionnelles, affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail, prévoit': - C - Poignet - Main et doigt

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687160cfd395d6ba9f2a69da

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le certificat médical initial daté du 14 novembre 2018 constate : « après une chute, contusion main/poignet gauche, jambe droite, lombalgie ».

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303089_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Il soutient que : - les douleurs et limitations fonctionnelles qu’il subit au niveau du poignet gauche sont imputables aux fautes commises par le service des urgences de l’hôpital Nord, et sa pathologie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210676

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

droit déclaré le 1er septembre 2010, puis du poignet gauche, déclaré le 5 janvier 2011 ; que la date de consolidation a été fixée, pour ces deux pathologies, au 30 septembre 2011, date confirmée par expertise

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210059

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

l'avis n'analyse pas de manière exhaustive les pièces du dossier, il indique, après avoir rappelé le parcours professionnel de Mme Brigitte Y..., que celle-ci n'a pas été exposée à des contraintes de poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9cdcdc6046d479b9d3c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

S'agissant des gestes réalisés par l'assurée, le questionnaire rempli par l'employeur lui-même indique que Madame [A] réalise des travaux comportant des mouvements de rotation du poignet et des mouvements

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01d84cdc6046d47068bf8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Suivant certificat médical établi le jour de l'accident, Monsieur [T] [O] a présenté un traumatisme crânien avec plate du scalp suturée, un traumatisme thoracique, des fractures du fémur, une fracture du poignet

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69d8293dcdc6046d47b2e234

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le jour même par le docteur [Q], exerçant au service des urgences des Hôpitaux Drôme Nord (site de ROMANS) mentionne les lésions et conséquences suivantes : « poignet

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69b367c5cdc6046d477aebd8

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

ENTRE : PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : Sté NANCEO [Adresse 1] Comparant par Maître Laurent POUGUET Avocat plaidant au barreau de TROYES et Maître Jean-François REMY Avocat correspondant au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

627df79a0d41e0057d43e26a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Après avoir diligenté une instruction, la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne (la caisse) a pris en charge, par décision du 5 décembre 2017 cette pathologie 'Ténosynovite du poignet, de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301760_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

centre hospitalier de la Côte Fleurie à la suite d'une chute ; - elle est ressortie le même jour avec un plâtre et une prescription radiologique ; - la radiographie a fait apparaître une fracture du poignet

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1904358_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Mme B A, née le 15 mars 1948, a été admise, le 31 janvier 2012, à la suite d'une chute à domicile, au service des urgences du centre hospitalier du Mans où une fracture du poignet gauche a été diagnostiquée

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026152426

Admin. suprême

6 juillet 2012

6 juillet 2012

A, appariteur assermenté au syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée-Val-Maubuée, a été victime le 11 juin 2001 d'un accident de service entraînant une fracture du scaphoïde du poignet gauche

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0307DEC005314799

Admin. suprême

7 mars 2002

7 mars 2002

    Müştak Erhan İl Dans son rapport du 7 juillet 1997, un médecin de la maison d’arrêt de Bayrampaşa fit état d’ecchymoses aux épaules, aux bras et aux poignets.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ab45cdc6046d4771ae3d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le joueur a ressenti une vive douleur au poignet droit, et il n'a pas pu reprendre la rencontre. » 20. M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

697afb2acdc6046d4710000c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Quelques mouvements de rotations du poignet, selon la taille des portions, afin de positionner les portions prédécoupées et pré filmées dans le carton.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6631373619f939ca6242e2db

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Dans les suites de l’accident il a présenté des fractures des deux fémurs et du poignet droit avec une incapacité totale de travail de 4 mois.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

de manière prolongée, faire le ménage, forcer avec son poignet.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76ed0369362bfa17abe

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Si l'employeur estime à une fréquence moins importante les travaux comportant des mouvements de flexion et rotation du poignet effectués par M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192160cdc6046d4752d98f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Mains et poignets : - Inspection : pas de trouble trophique ; cicatrice à peine visible. Couleur, température, pilosité identiques entre les 2 membres supérieurs.

Source officielle

Page 40 sur 428

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.