La présente ordonnance implique nécessairement que le centre hospitalier " Jacques Monod " de Flers rétablisse Mme B dans les droits correspondant à sa position statutaire et lui verse, notamment, la rémunération

Jacques X...m'a fait part de l'intervention de ses frères directement avec lui le samedi 21 octobre dernier.

REJET du pourvoi formé par : - Jacques X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1993, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour outrage

Jacques X... demeurant Charnelles, Piseux par Verneuil-sur-Avre (27130) ; M.

Jacques Loiseau, demeurant 8, rue du général Delestraint, Chartres (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale A), au profit

HARAUCOURT 08450 RAUCOURT ET FLABA COMPARANT, concluant par la SCP GENET- BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL MH ROFFI JURIS CONSEIL Avocats, INTIMES : Monsieur Jacques

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Martine Y... épouse X..., 2°) Monsieur Jacques

pour les garanties décès, interruption de travail pour accident ou maladie (ITAM) et perte d'emploi ; qu'il ressort des conditions figurant sur la « notice d'information sur l'assurance », dont Jacques

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1990 qui, pour attentats à la pudeur aggravés, l'a condamné à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1993, qui, pour violences volontaires aggravées, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement assortis du

motifs que "de toute évidence une simple lecture des lignes contenant les propos incriminés font (sic) apparaître de la façon la plus nette, que les mots "du milieu" n'ont pas été proférés à l'égard de Jacques

ARRET DU 03 JUIN 2003 NR/NG ----------------------- 02/00327 ----------------------- Jacques SM.

Jacques A, demeurant ... ; M.

des articles 1382 du Code civil, L. 252-3 du Code rural, 2, 3 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Jean-Jacques

Jacques X..., demeurant à Bonnoeil (Calvaldos), 2°/ de Mme Jacques X..., demeurant à Bonnoeil (Calvados), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jacques X... né le 08 Mai 1938 à PARIS 5èME Laboratoire Jacques X...

Sur la faute de l'EDPAMS Jacques Sourdille liée à l'illégalité du contenu de certains contrats : 9.

[R], l'ancien gérant de la société Jacques [C] et Fils dans une attestation produite par M.