. # Teresa Banner contra Parlamento Europeu. # Funcionário - Anulação de uma decisão denominação. # Processo 52/86.

#Duygu Eliz Erkut mod Fondazione Teatro alla Scala di Milano.#Anmodning om præjudiciel afgørelse indgivet af Tribunale di Milano.

Architetti delle province di Milano e Lodi, Piero De Amicis, Consiglio Nazionale degli Architetti and Leopoldo Freyrie v Comune di Milano, and Pirelli SpA, Milano Centrale Servizi SpA and Fondazione Teatro

B, de frais de commercialisation facturés par l'entreprise Terr'ha, détenue par Mme B, et de commissions d'apport foncier facturés par la société Terres du sud, dont les associés sont M. C et M. B.

C B, représenté par Me Couëtoux du Tertre, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 6 juin

de l'opération de remembrement, en raison de l'utilisation spéciale desdits immeubles" ; Considérant qu'il ne ressort pas des piècesdu dossier que la parcelle anciennement cadastrée H 456, dite "Le Tertre

qu'il n'est pas contesté que la société civile immobilière "LE PANORAMA" n'a pas requis l'autorité compétente de lui délivrer le certificat de conformité pour les travaux entrepris au 9-11 place du Tertre

diligencees de son représentant légal, domicilié en cette qualité en son siège [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Vanessa GRYNWAJC, avocat au barreau de PARIS, toque P211 DÉBITEUR SAISI SCI TERTRE

conclusions de Mlle Célia Verot, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.B..., qui était directeur salarié de la société Clinique du Tertre

justice administrative, la suspension de la décision du 15 septembre 2022 du président de la fédération départementale des chasseurs de la Drôme fixant l'attribution d'un plan de chasse individuels du Tétras-Lyre

A., Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Marie-Madeleine Y... épouse X... ... 44100 NANTES Représentée par Me Claude MEYER de la SCP MEYER-LE TERTRE-DUBREIL-MORAN-GUERRIER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Strader, dont le siège social est zone d'activité du Tertre, BP. 9, à

Gérard XY..., demeurant rue du 6 Juin à Juvigny-le-Tertre (Manche), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Dominique X..., demeurant Le Grand Tetras, La Salle - route d'Avoriaz, 74110 Morzine, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1997 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la

C... demeurant au 19 rue du Tertre Saint-Pierre au Mans (72000), à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et du réseau d’eaux pluviales sur le territoire

TERTRAIS Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier, associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître [W], ès qualités, La SARL [M] [R], représentée par son dirigeant Monsieur [P] [J], accompagné

TERTRAIS Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître, [Y], ès qualités, La SARL Ô saveurs de Pénerf - L'Echo Côtier, représentée par son dirigeant

TERTRAIS Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître, [D], ès qualités, Monsieur, [P], [U] étant représenté par Madame, [P], son épouse, accompagnée