CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sargos, les observations de Me Parmentier, avocat de la société Bureau d'études Otra, de la SCP Boré et Xavier

Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Y..., de Me Odent, avocat de

Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Puyaubran, la SCP Masse-Dessen

Nicot, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Desgranges, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat

Armand-Prevost, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la Caisse de Crédit mutuel Angers-Anjou, de Me Choucroy, avocat de M.

Colcombet, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. P., de Me Vincent, avocat de Mme C., les conclusions de M.

Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux X..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Isère, les conclusions

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Xavier X...

cour d'appel de Colmar en date du 28 janvier 1988 qui, sur plainte avec constitution de partie civile de Marie Y..., veuve Z..., pour vol, et après reprise de l'instance par ses héritiers François-Xavier

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller) No de rôle : 08 / 01199 Xavier

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 25 novembre 1993, qui, pour coups ou violences volontaires aggravés, a déclaré irrecevables les exceptions de nullité, l'a

Xavier Y..., demeurant ... et Mme Anne Y... épouse X..., demeurant en République populaire de Chine et élisant domicile au cabinet d'avocats Acaccia, ... ; les CONSORTS Y... demandent au Conseil d'Etat

Il indiquait ne pas être opposé à ce que les garçons vivent de manière habituelle avec leur mère mais que tel n'était pas le souhait de Marc et Xavier.

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 DECEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.