Les médecins placés sous le régime du présent texte s'engagent à faire bénéficier leurs malades de soins consciencieux, éclairés, attentifs et prudents, conformes aux données actuelles de la science.

Article Annexe

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Au terme du palier 1, les élèves doivent être en mesure de formuler un message simple dans une langue actuelle, telle qu'elle est pratiquée dans des situations courantes de communication et sur des sujets qui leur sont familiers (ceux de la vie quotidienne

Article Avenant n° 3

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Rééquilibrer l'offre de soins de masso-kinésithérapie sur le territoire Les parties signataires constatent que l'étude de la répartition actuelle des masseurs-kinésithérapeutes libéraux fait apparaître des disparités géographiques d'un facteur de 1 à

Article Annexe (suite)

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rééducation du patient peut être prise en charge de façon préférentielle en cabinet de ville par un masseur-kinésithérapeute libéral, des études médico-économiques ont été menées par l'UNCAM en fonction des données disponibles et des possibilités actuelles

Article Annexe préambule

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Les possibilités actuelles d'écouter la musique et de construire une écoute personnelle justifient la place prépondérante du "savoir-écouter" dans une éducation musicale.

Article Annexe 1

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C'est ici que l'ECJS peut utiliser toutes les modalités interactives de la recherche documentaire actuelle.

Article Annexe

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Ambitionnant d'offrir aux élèves une véritable formation artistique et culturelle, efficace et ouverte, ces programmes se proposent notamment : - de clarifier et harmoniser le dispositif actuel ; - de renforcer la cohérence de l'ensemble tout en respectant

Article Annexe

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Les impôts actuels auxquels s'applique la Convention sont notamment : a) En ce qui concerne la France : i) L'impôt sur le revenu ; ii) L'impôt sur les sociétés ; iii) La taxe sur les salaires, régie par les dispositions de la Convention

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

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Les impôts actuels auxquels s'applique la Convention sont notamment : b) En ce qui concerne la collectivité de Saint-Martin : 4.

Article 65

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Ils incluent la nécessité d'instruire, de qualifier et d'entraîner le personnel et les unités au combat dans des environnements interarmes, interarmées et interalliés complexes correspondant aux scénarios des opérations actuelles et prévisibles. 3.1.1.3

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

remplit les conditions prévues au a du présent 3° bis et, pour l'entité tierce, remplit les conditions prévues au b du présent 3° bis : a) L'avantage en impôt peut être cédé à l'entité tierce non liée à un prix supérieur ou égal à 80 % de sa valeur actuelle

Article Annexe

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géographe Roger Livet, il semble qu'il ait fallu attendre la fin du xixe siècle, pour que l'agriculture locale, profitant des liaisons ferroviaires et répondant aux demandes de la clientèle française puis étrangère, s'oriente vers le système de culture actuel

Article Annexe

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Métier "comédien" I - Contexte actuel du métier 1.

Article Annexe II

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. ; -sensibilisation à la démarche qualité (évaluation interne et externe) ; analyse de sa pratique professionnelle ; -identification de ses besoins d'information ou de formation, curiosité professionnelle, actualisation des connaissances ; les principes

Article Annexe

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du conseil général de la Seine des 21 et 23 décembre 1964, les biens que la ville de Paris doit mettre à la disposition de la Régie autonome des transports parisiens, en remplacement de l'école d'apprentissage et de la sous-station électrique actuellement

Article Annexe IIa

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T3 Transmettre les informations pour constitution ou actualisation des bases de données de l'entreprise Unité U. 32 Étude et présentation d'un projet (épreuve E. 32) .

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

Pour l'attribution des logements, ce décret prévoit qu'il est tenu compte notamment du patrimoine, de la composition, du niveau de ressources et des conditions de logement actuelles du ménage, de l'éloignement des lieux de travail, de la mobilité géographique

Article FRA. APPENDICE 6

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faire un compte rendu à une distance ou à un endroit précis * c) (distance) ou ou (nom du DME) (ou point significatif) * d) RAPPELEZ PASSANT RADIAL (trois chiffres) (nom du VOR) ☑ ☑ … pour demander un compte rendu de la position actuelle

Article Annexe

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carburant ne doivent pas stationner sous les plans de l'aéronef, sauf si elles sont équipées d'un dispositif permettant un débranchement rapide, sans risque de détérioration de l'aéronef avitaillé, et, sans déversement de carburant, tel que les systèmes actuels

Article Annexe III

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