opération ou ensemble d'opérations faisant partie d'un processus de production industrielle au cours desquelles des organismes sont génétiquement modifiés ou au cours desquelles des organismes génétiquement modifiés sont cultivés, mis en œuvre, stockés, détruits

Article Annexe VII

—

Apprécier un message Situations de formation : Participer activement (éventuellement) sans préparation à une discussion sur un thème/ une problématique étudiés : expliquer pourquoi quelque chose pose problème, discuter de la suite à donner, comparer

LEGIARTI000021258043

—

Par production , on entend la quantité de substances réglementées produites déduction faite de la quantité détruite au moyen de techniques qui seront approuvées par les Parties et de la quantité totale utilisée comme matière première pour la fabrication

Article Annexe V

—

J050 Rejet des eaux condensées d'évaporation du jus sucré Tonne de betteraves achetées. 0,034 r 0,057 r 0,14 r 0,2 r Il s'agit du pourcentage r d'eaux condensées non réutilisées à des postes de fabrication où leur pollution est détruite.

Page 40 · 784 résultats

← Précédent