La visite, qui ne peut commencer avant six heures ou après vingt et une heures, est effectuée en présence de l'occupant des lieux ou de son représentant.

Article Annexe

—

carburant au contact de deux conducteurs se trouvant à des potentiels électriques différents, il est nécessaire de prendre les précautions suivantes : a) Assurer la mise au même potentiel électrique de l'aéronef et du véhicule avitailleur ; b) Ne commencer

Article 14

—

Les candidats reçus à ces concours, qui ont été nommés en qualité de stagiaires et ont commencé leur stage dans l'ancien corps mentionné au I, avant la date d'entrée en vigueur du présent décret, poursuivent leur stage dans le nouveau corps des agents

Article 8

—

La personne morale administrant une institution de retraite professionnelle collective ne peut commencer ses opérations qu'après avoir obtenu l'agrément au titre du 5° de l'article L. 542-1 du code monétaire et financier.

Article Annexe

—

contrôles médicaux périodiques ; -une carte individuelle de conducteur pour l'utilisation d'un appareil de contrôle numérique ; -une attestation de formation initiale minimale obligatoire (FIMO) ou une attestation équivalente pour les conducteurs ayant commencé

Article ANNEXE

—

Si les souhaits exprimés par ces derniers entraînent un surcoût pour le concessionnaire, celui-ci le leur facture à condition de leur en avoir notifié par devis le montant dûment justifié et d'avoir reçu l'acceptation du devis avant le commencement des

Article 18

—

Article 48

—

Les candidats reçus à ces concours, qui ont été nommés en qualité de stagiaires et ont commencé leur stage dans un des anciens corps mentionnés au I avant la date d'entrée en vigueur du présent décret, poursuivent leur stage dans le nouveau corps des

Article 41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 66

Code des douanes de Mayotte

Le délai de pourvoi en cassation est de quinze jours. b) La visite ne peut être commencée avant six heures ni après vingt et une heures.

Article 1640 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 33

Code général des impôts

Lorsque la période d'intégration des taux commence en 2010 et ne se termine pas en 2011, les écarts de taux résiduels 2010 sont calculés sur la base de taux de référence relatifs à l'année 2010 déterminés conformément au V ; les écarts ainsi recalculés

Article Annexe

—

Cela concerne notamment : 5e exigence Les activités relatives à l'élevage sont décrites, sauf si le cahier des charges commence à l'affinage. 6e exigence S'il y a affinage, celui-ci est inclus dans le schéma de vie et fait l'objet d'une description

Article 16

—

Article 229-II-1.10

—

Elles sont fermées avant que le voyage ne commence et sont maintenues fermées pendant la navigation.

Article 10

—

Les candidats reçus à ces concours, qui ont été nommés en qualité de stagiaires et ont commencé leur stage dans un des corps mentionnés au I, avant la date d'entrée en vigueur du présent décret, poursuivent leur stage dans le nouveau corps des agents

Article 46

—

Article R20-44-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 74

Code des postes et des communications électroniques

Les avis et accords mentionnés au présent 5° sont caducs en l'absence de tout commencement d'exécution des opérations qu'ils concernent dans un délai de douze mois à compter de leur notification ou, si elle est postérieure, de l'entrée en vigueur de l'autorisation

LEGIARTI000024467679

—

MIN 2.405 Commencement et poursuite de l'approche (a) Le commandant de bord ou le pilote auquel la conduite du vol a été déléguée peut commencer une approche aux instruments indépendamment de la RVR/visibilité annoncée.

LEGIARTI000045561364

—

service DOIT, lorsqu'il traite de données de santé, assurer leur confidentialité et leur intégrité, tout en assurant leur hébergement par un hébergeur agréé ou certifié HDS Pour candidater, le FS remplit un dossier, dans le cadre d'un parcours qui commence

Article Annexe

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Article 21 Chaque exercice social a une durée d'une année, qui commence le premier (1er) janvier et finit le 31 décembre. Article 22 22.1.

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