droit, substitué au motif justement critiqué par le premier moyen, l'arrêt se trouve légalement justifié ; Et sur le second moyen : Attendu que la société Sofemo fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande

Sur la demande subsidiaire [M] [C] sollicite à titre subsidiaire l’organisation d’une mesure d’expertise aux fins d’évaluation de son préjudice corporel.

Attendu que la demande subsidiaire de Madame Y... tendant à l'augmentation de la pension alimentaire fixée par le premier juge, outre qu'elle s'avère être procéduralement incompréhensible (l'épouse conclut

est prononcée, il est exclu que le défendeur puisse, l'acte de saisine du juge ayant été annulé, faire statuer sur une demande subsidiaire ; qu'ayant accueilli la demande de M.

fait dans sa première branche et est irrecevable dans la seconde de ces branches ; Et sur le troisième moyen : Attendu qu'il est enfin fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande

le 1er janvier 1998 au regard de la loi de 1989 - de dire que le bail s'est renouvelé le 1er janvier 2004 pour arriver à son terme le 1er janvier 2007 - de débouter la SCI CIRION de son appel et demander

le syndicat de copropriété RESIDENCE LE LEZ, tendant au principal, vu la qualité de propriétaire des époux X... sur le fonds qu'ils voudraient voir dire servant, à les juger irrecevables en leurs demandes

à l'assurée ; D'où il suit que le moyen ne peut qu'être écarté ; Et sur le second moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que l'assureur fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande

J... épouse B... recevables en leur demande subsidiaire fondée sur la déchéance du droit aux intérêts du prêteur, d'AVOIR prononcé la déchéance partielle de la SA My Money Bank, venant aux droits de la

Au soutien de ses demandes subsidiaires, elle fait valoir que Me [F] ne peut réclamer un honoraire supérieur à celui qu'elle aurait perçu si elle avait été payée par l'aide juridictionnelle et que les

le 20 septembre 2016 avec la société Bureau d'étude et de coordination des grands événements ('BECGE'), et de sa demande subsidiaire de résiliation du même contrat, - débouté le liquidateur de sa demande

Attendu que de ce fait les demandes subsidiaires de la clinique LA PROVENÇALE à l'encontre de l'E.F.S. deviennent sans objet.

annexé : Attendu que ce moyen n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu que Mmes C... et Y... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande

S'agissant de la demande subsidiaire de consignation, elle est dépourvue d'intérêt en l'état dès lors qu'il n'est pas établi que M. [D] ne serait pas en mesure de régler les condamnations susdites.

En outre, s'il était fait droit à la demande subsidiaire de consignation formulée par Mme [C], il appartiendrait à Mme [H], en devant exécuter les autres chefs de dispositif de jugement, de restituer le

SECOND MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande subsidiaire de Mme E... tendant à la condamnation des époux K... à lui payer la somme de 15.000 euros

A l'appui de sa demande subsidiaire en consignation de la somme versée à ce titre, elle fait valoir qu'il n'est pas nécessaire pour en décider ainsi de relever l'existence de conséquences manifestement

MOTIFS : A titre liminaire, il convient de constater que la société MT [Localité 3] 1 se désiste de sa demande subsidiaire de consignation.