Il appartient en outre au responsable de l'établissement où s'effectue le remplissage (ou la vidange) de veiller que le personnel préposé au remplissage (ou à la vidange) ait reçu la formation prévue au 1.3. 2.1.3.2.

Article L421-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 48

Code des impositions sur les biens et services

Les barèmes en émissions de dioxyde de carbone (CO 2

Article Annexe 3B

—

et dimanche) Ind. 11 nombre de journées de remplacement (y compris remplaçant de remplaçant) Ind. 11 Charges - GF3 compte 6132 - locations immobilières Ind. 13 compte 614 - charges locatives et de co

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 88 > 72

Code de commerce

Les frais de publicité nécessaires à la recherche d'un co-contractant sont à la charge du notaire. Cependant, le mandant peut s'obliger à les lui rembourser sur justification dans la limite d'une somme précisée dans le mandat.

Article 1

—

composites II Chef de produit pour les entreprises de mode et d'habillement 242 p 5 ans Institut supérieur spécialisé de la mode (MOD'SPE Paris) II Chargé de projets commerciaux et marketing à l'international 310 5 ans Groupe Sup de Co

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

Aux réceptions de déchets non dangereux par les installations de co-incinération ; 1 septies.

Article Annexe I (suite)

—

puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 5 MW déclarées après le 1er janvier 2014 et mises en service avant le 20 décembre 2018, à compter du 1er janvier 2025 ; Puissance P (MW) SO2 (mg/Nm3) NOx (mg/Nm3) Poussières (mg/Nm3) CO

Article 50

—

Engagements du médecin dans l’OPTAM-CO Le médecin qui souscrit l’option s’engage à faire bénéficier ses patients de l’amélioration du tarif de remboursement des soins.

Article ANNEXE 5

—

construction et de l'habitation, soit par un (ou des) organisme (s) certificateur (s) accrédité (s) par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par un autre organisme d'accréditation signataire des accords de reconnaissance suivants : EA (European co-operation

Article 46

—

l'installation est équipée d'un oxydeur, la conformité aux valeurs limites d'émissions suivantes est vérifiée une fois par an, en marche continue et stable : Oxydes d'azote (NOx en équivalent NO2) : 100 mg/m³ ; Méthane (CH4) : 50 mg/m³ ; Monoxyde de carbone (CO

Article Annexe I

—

. - VALEURS LIMITES D'ÉMISSION EN COV, NOx, CO ET CH4 EN CAS D'UTILISATION D'UNE TECHNIQUE D'ÉPURATION DES ÉMISSIONS CANALISÉES PAR OXYDATION THERMIQUE IV. - COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS À PHASE DE RISQUE V. - Valeurs limites d'émission en COV en cas

Article Annexe II

—

PG : : 8 : CH : PH : : 9 : CI : PI : : 10 : CJ : PJ : : 11 : CK : PK : : 12 : CL : PL : : 13 : CM : PM : : 14 : CN : PN : : 15 : CO

Article 5

—

Cette commande est installée en dehors de l'aire de distribution en un endroit accessible au préposé éventuel à l'exploitation, ainsi qu'à toute autre personne.

Article Annexe II

—

Rejet total de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane 20 mg/m3 (exprimée en carbone total) ou 50 mg/m3 (exprimée en carbone total) si le rendement d'épuration est supérieur à 98 % NOx (en équivalent NO2) 100 mg/m3 CH4 50 mg/m3 CO

Article 1

—

/ / Magasiniers spécialisés de 2 e / / Préposés des douanes. / / Aides principaux de laboratoire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Agents de catégorie C rémunérés en échelle 3.

Article 68-11

—

un joueur a gagné un jackpot non payé directement et en totalité par la machine ; - un système électronique qui empêche un joueur d'actionner la machine après délivrance d'un jackpot nécessitant un paiement manuel et qui oblige l'intervention d'un préposé

Article R114-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 67

Code de la sécurité intérieure

, de bijoux ou de métaux précieux ; l) Des agents des exploitants de transports publics de personnes habilités à relever l'identité et l'adresse des contrevenants, dans les conditions prévues à l'article 529-4 du code de procédure pénale ; m) Des préposés

Article GA 18

—

suivantes : - les locaux doivent avoir une surface unitaire inférieure à 100 m² ; - chaque niveau de l'établissement ne peut disposer au maximum que de 300 m² de surface dédiée pour ces locaux ; - les activités à risques particuliers au sens de l'article CO

Article Annexe II - II. Maquette 11

—

pancréas, du foie et des voies biliaires ; Connaissances transversales à acquérir : -prendre en charge un patient dans sa globalité y compris pour l'accueil d'urgence : orientation intra-hospitalière, examens complémentaires diagnostiques et gestion des co-morbidités

Article ANNEXE I

—

Bac pro Technicien gaz CO Aér./ Souter. Bac pro Géomètre (première session 2027) O Aér./ Souter.

Page 40 · 918 résultats

← Précédent Suivant →