, le psychologue Emirze a réclamé les honoraires prévus par l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale, pour un examen médico-psychologique ; que, le juge d'instruction ayant taxé le mémoire à la

, le psychologue Michel X... a réclamé les honoraires prévus à l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale, pour un examen médico-psychologique ; que, le juge d'instruction ayant rectifié le mémoire

. 117 du Code de procédure pénale ; Vu ledit article, ensemble les articles 81 et D. 23 à D. 26 du même Code ; d Attendu qu'il résulte de ces textes que le soin de procéder à un examen médico-psychologique

.; "aux motifs que, d'après une première expertise psychologique, "les commentaires faits par l'entourage sur les attitudes ambiguës de B... n'étaient guère respectueux de sa personne d'autant qu'à

à son employeur ; qu'en estimant que la lettre du 17 décembre 2002 qu'il avait écrite à son employeur, dans laquelle il demandait à plusieurs reprises que cessent les agissements de harcèlement psychologique

faisait exclusivement mention d'un décès consécutif à un polytraumatisme majeur, une telle information ne répondant pas à l'exigence d'une description détaillée des lésions de l'assurée et des causes psychologiques

conclure le contrat dont il demande l'annulation ; qu'en se fondant, pour retenir la violence justifiant la nullité de l'acte de vente du 10 mai 2007 ainsi que des reventes subséquentes, sur l'état psychologique

son mari, puisqu'elle n'a pas déposé plainte lors de sa première visite au commissariat ; au contraire, elle s'est montrée prudente puisqu'elle a attendu les résultats des expertises médicales psychologiques

. ; "aux motifs que l'information a révélé la pression psychologique importante subie par les victimes ; qu'il convient d'éviter qu'elles soient l'objet de contacts destinés à les contraindre à modifier

urgences médico judiciaire de l'Hôtel-Dieu constatait notamment un erythème de la joue droite, un hématome de la face postérieure du coude droit, des hématomes à la joue droite et un retentissement psychologique

qui démontraient au contraire le trouble et les pensées contradictoires qui l'avaient assailli et était en outre en parfaite contradiction avec les conclusions des expertises psychiatriques et psychologiques

qui pourraient s'évincer des pièces de la procédure même s'ils n'ont pas été visés par la partie poursuivante ; qu'en l'espèce, il résultait des pièces de la procédure et notamment de l'expertise psychologique

majeure invoquée par l'appelant, à lui opposer la possibilité, prévue par la loi, de charger un fondé de pouvoir spécial ou un avocat d'interjeter appel pour son compte, sans rechercher si l'état psychologique

X... avait été le maître d'oeuvre du projet d'association sans prendre toute la mesure des conséquences professionnelles, psychologiques et financières des conventions, sans préciser les éléments et pièces

selon le moyen, que, d'une part, les mesures relatives à l'autorité parentale sont exercées selon l'intérêt des enfants ; qu'en l'espèce, il résulte tant de l'enquête sociale, que de l'examen médico-psychologique

l'attestation, les faits susvisés caractérisant en effet en tous points des pressions au sens de l'article 434-15 du Code pénal et dont l'appréciation doit être faite en fonction de l'état et de la psychologie

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué avait condamné Claude X... du chef d'abus de confiance ; "aux motifs que Claude X..., en sa qualité d'aide médico-psychologique

Y... a pu commettre les faits qui lui sont reprochés ; que ces faits sont particulièrement graves, qu'ils entraînent des conséquences exceptionnellement lourdes, compte tenu des répercussions psychologiques