Le prélèvement sanguin est réalisé 48 heures après la naissance. A défaut, le prélèvement sanguin est effectué entre 48 heures et 72 heures après la naissance et, en cas d'impossibilité, au-delà de 72 heures après la naissance.

Article CO 28

—

section V du présent chapitre ; - les conduits et les gaines qui les traversent ou les desservent doivent satisfaire aux dispositions des articles CO 32 et CO 33 ; - les planchers hauts et les parois verticales doivent avoir un degré coupe-feu deux heures

Article 45

—

. - Niveaux d'émergence NIVEAU DE BRUIT AMBIANT existant dans les zones à émergence réglementée ÉMERGENCE ADMISSIBLE pour la période allant de 7 heures à 22 heures, ÉMERGENCE ADMISSIBLE pour la période allant de 22 heures à 7 heures, Supérieur

LEGIARTI000029664849

—

Module 2. - Techniques de management et de communication (84 heures ou 12 jours) 1. Le positionnement des différents acteurs dans l'institution : rôle de l'encadrement de proximité.

Article Annexe 7

—

Article L3122-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 26 > 27

Code du travail

zones mentionnées à l'article L. 3132-24, soit un accord collectif d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, un accord collectif de branche, soit un accord conclu à un niveau territorial peut prévoir la faculté d'employer des salariés entre 21 heures

Article R821-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 81

Code de commerce

La formation continue particulière prévue au II de l'article L. 821-24 est de quarante heures.

Article 1

—

définit les cycles de travail qui peuvent être mis en œuvre dans les établissements publics administratifs visés en annexe, en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé, sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures

Article 230-10.01

—

Nonobstant les dispositions de la division 217, la dotation médicale des navires neufs et existants qui ne s'éloignent pas à plus d'une heure d'un abri permettant l'intervention de secours respecte les dispositions du présent chapitre. 2.

Article R2142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 40 > 34 > 03

Code du travail

Lorsque le crédit d'heures ou la fraction du crédit d'heures restant est inférieur à quatre heures, le représentant de la section syndicale qui en bénéficie au titre des heures additionnées sur l'année prévues à l'article L. 2142-1-3 dispose d'une demi-journée

Article 5

—

épreuves écrites comprennent : 1° La rédaction d'une note dont l'objet est de résumer un ou plusieurs textes pouvant porter indifféremment sur l'économie, les questions sociales ou sur toute question présentant un caractère d'actualité (durée: quatre heures

Article 11

—

Tout vol ou tout incident survenu pendant le séjour dans les gares, ports ou aéroports, ou lors des opérations de chargement, de déchargement ou de manutention des armes ou d'éléments d'armes doit faire l'objet, au plus tard dans les vingt-quatre heures

Article 5

—

dans des conditions garantissant l'anonymat des candidats, sont notées de 0 à 20 et comprennent : -une composition se rapportant à un sujet d'ordre général : grands problèmes politiques économiques, sociaux ou militaires du XXe siècle (durée : cinq heures

Article T 95

—

. - Ces locaux doivent être isolés des parties de l'établissement ouvertes au public par des murs, planchers et cloisons coupe-feu de degré 2 heures.

Article 4

—

: deux heures trente minutes). 3° Une épreuve au choix du candidat formulé au moment de son inscription portant sur l'un des deux domaines suivants : - histoire, géographie ; - sciences et vie de la Terre.

Article GC 13

—

REI 60 ; - comporter des portes coupe-feu de degré 1/2 heure ou EI 30-C équipées de ferme-porte.

Article 16

—

rassemblant plus de 1 500 personnes sont dispensées, à leur demande, dans le cadre de la formation initiale, du suivi des modules de formation suivants : 1° Les modules mentionnés à l'article 7 ; 2° Les modules " Initiation au risque incendie " (7 heures

Article D2223-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 93 > 26

Code général des collectivités territoriales

Les enseignements théoriques dispensés en vue de l'obtention du diplôme s'étendent sur un volume horaire minimum fixé à : 70 heures pour le diplôme permettant d'exercer la fonction de maître de cérémonie ; 140 heures pour le diplôme permettant d'exercer

Article 2

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La licence d'hôtellerie-restauration comporte 500 heures d'enseignement, dont 300 heures au moins sont réparties entre les matières suivantes : Ces matières sont complétées par des enseignements obligatoires ou optionnels choisis par l'établissement habilité

Article CH 7

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Galeries techniques Les galeries techniques éventuelles entre les chaufferies extérieures et les bâtiments accessibles au public doivent comporter un dispositif coupe-feu de degré une demi-heure, placé au droit de la paroi de la chaufferie.

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