Elle a répondu aux préconisations de cet article, ayant recherché, en vain, tous les postes disponibles et compatibles avec les capacités physiques de M.

[M] au premier arrêt du 22 février 2012 a en effet été effectuée le 19 octobre 2015 et a donné lieu à un procès-verbal de vaines recherches sur le fondement de l'article 659 du code de procédure civile

tout poste de reclassement, recherche qui s'est avérée infructueuse puisque Mme X... a refusé sa proposition concernant un poste au sein de la SAS SODITEX ; la SAS SODITEX communique les résultats comptables

tout poste de reclassement, recherche qui s'est avérée infructueuse puisque Mme X... a refusé sa proposition concernant un poste au sein de la SAS SODIFTEX ; la SAS SODITEX communique les résultats comptables

La vaine recherche d’un tiers est justifiée au dossier, le personnel soignant ayant attesté le 30 mars 2026 du fait que M.

apparaît, à l'examen de l'acte introductif d'instance, que celle-ci a été régulièrement engagée, que le commissaire de justice diligenté a procédé sur place et sur les réseaux sociaux à toutes les recherches

LA PROCÉDURE Par acte du 21 octobre 2024 signifié avec PV de vaine recherche selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI-PYRENEES a fait

LA PROCÉDURE Par acte du 18 décembre 2024 signifié avec procès-verbal de vaines recherches selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile, VOLKSWAGEN BANK a fait assigner INFLUENCE devant

demande le 23 septembre 2025 alors que le commandement de payer visan t la clause résolutoire lui a été délivré le 2 février 2024, de sorte qu'il ne peut être considérer que Mme [Y] [R] a effectué de vaines

La déclaration d'appel a été signifiée à Monsieur [X] [F] par acte d'huissier du 8 juin 2021 converti en procès-verbal de vaine recherche, et à la CGSS par acte d'huissier du 3 juin 2021 et remise à personne

RADONDE, commissaires de justice associés, 181 avenue Bollée, 72055 Le Mans Cedex 2, à Monsieur [D] [Y] en date du 19/09/2025, acte non délivré à personne et ayant fait l'objet d'un procès-verbal de vaines

à [Localité 2] le 5 janvier 2023 pour répondre du présent litige, visant sa condamnation pour faute détachable en qualité de gérant de la société Airplus Hélicoptères, l'acte d'assignation vise des vaines

Par ailleurs, la cour a vainement recherché dans les conclusions de la caisse, la moindre argumentation au soutien de l'irrecevabilité de son adversaire, et force est de constater que son argumentation

[V] ne dispose pas d'une adresse fixe puisqu'il a déclaré auprès d'un employeur une adresse dans le [Localité 4] où les recherches ont été vaines, compte tenu que bien que sa compagne affirme désormais

financière du groupe Baer ; Qu'aucun élément chiffré ne s'évince des pièces produites que ce soit concernant les capacités financières de la société Baer ou celles de son groupe ; Attendu qu'il est vainement

la traversant) et le prix de vente de la même propriété réunie ; que les pièces au débat et singulièrement le rapport d'expertise permettent d'établir cette différence de prix ; qu'expliquant avoir vainement

actuel serait abusif et déterminé par l'intention de leur nuire, alors que l'examen des correspondances produites aux débats fait apparaître que diverses solutions alternatives ont été longuement et vainement

destinataire de l'acte n'avait son domicile ou sa résidence à l'adresse du 91, [1] à [Localité 1], il a ainsi dressé le procès-verbal prévu par l'article 659 du Code de procédure civile, rendant compte de ses vaines

adaptée à ce non respect réitéré des règles de conduite, l'employeur n'étant pas tenu de reclasser le salarié privé de permis de conduire dans un poste de mécanicien résident, même s'il mentionne ses vaines

subi de préjudice particulier du fait de cette décision et de la procédure (même si une candidate à la location commerciale s'est finalement abstenue) aucun document n'étant produit par eux sur de vaines