Entreprises et structures employeuses Les activités s'exercent notamment dans le cadre d'associations de jeunesse, d'éducation populaire ou de sport, de collectivités publiques, de regroupements intercommunaux, du secteur médico-social, d'entreprises

Article 8

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Cette disposition peut également s'appliquer aux déchets issus de centres de regroupement et de prétraitement dès lors que l'ensemble des analyses et contrôles a été réalisé au départ du chargement du déchet, que celui-ci a fait l'objet de mesures de

Article Annexe 34

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opposables ou dans le secteur à honoraires différents dès lors qu'il a adhéré aux options de pratique tarifaire maîtrisée définies aux articles 40 et suivants de la convention médicale du 25 août 2016 ; Dans le cas d'un exercice avec d'autres médecins non regroupés

Article 163 bis G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

En cas d'échange sans soulte des titres souscrits en exercice de bons résultant d'une opération d'offre publique, de fusion, de scission, de division ou de regroupement réalisée conformément à la réglementation en vigueur, l'impôt est dû au titre de l'année

Article L773-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 48

Code monétaire et financier

ou à construire. " Les intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement peuvent fournir à leurs clients un service de conseil en matière d'opérations relatives à des contrats de crédit immobilier, à l'exclusion des opérations de regroupement

Article L775-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 46

Code monétaire et financier

Article L774-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 47

Code monétaire et financier

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Il regroupe en effet 7 900 000 licenciés (58 % de l'ensemble de licenciés) dont 670 000 pour les fédérations olympiques.

Article D111-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Code de l'énergie

référence, les secteurs d'activité, le format des données, la version du référentiel de l'Institut national de la statistique et des études économiques à utiliser pour les établissements publics de coopération intercommunale, les communes, et les îlots regroupés

Article Annexe I

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se faire sous la surveillance, directe ou indirecte, d'une personne nommément désignée par l'exploitant et ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients des produits utilisés et des déchets stockés, triés, regroupés

Article Annexe 1

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candidature aux élections européennes (formulaire à remplir par les candidats têtes de liste ou leur mandataire) Article 9 de la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 Demandes d'accès à la campagne audiovisuelle aux élections européennes (hors demande regroupée

Article GH 3

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Tout SSI est conforme aux dispositions du chapitre XI, section V règlement de sécurité des établissement recevant du public ; -tableau électrique : ensemble de dispositifs de commande, de protection, de distribution de l'énergie électrique regroupés sur

Article Annexe IV

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Pour cela, il dispose de toutes les données nécessaires regroupées dans un dossier technique. Les compétences et les connaissances évaluées ainsi que les critères d'évaluation sont identiques à ceux de l'épreuve passée sous forme de CCF.

LEGIARTI000024744653

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A l'opposé, les structures de regroupement en matière d'intercommunalité sont aussi des établissements publics.

LEGIARTI000024751070

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A l'opposé, les structures de regroupement en matière d'intercommunalité sont aussi des établissements publics.

Article Annexe I

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Elle consiste à caractériser globalement le déchet en rassemblant toutes les informations destinées à montrer qu'il remplit les critères d'acceptation dans une installation de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation.

Article Annexe I

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Départements, communes et regroupements de communes. Régions. Les établissements publics et autres personnes publiques.

Article Annexe II

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Dispositions spécifiques aux champs éoliens Au titre du balisage lumineux, un champ éolien est un regroupement de plusieurs éoliennes dont la périphérie répond aux critères d'espacement inter éoliennes prescrits ci-après. - sont séparées par une distance

Article Annexe

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Base européenne de pharmacovigilance Base de données, située à l'Agence européenne des médicaments, qui regroupe les observations d'effets indésirables concernant les médicaments autorisés au sein de la Communauté européenne transmises de manière électronique

LEGIARTI000032885943

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La démographie médicale et la tendance au regroupement des professionnels induisent une modification structurelle de l'implantation de l'offre de soins.

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