ou du volume des chauffe-eau, que la responsabilité de l'architecte d'intérieur ne peut pas être engagée au titre d'un défaut de surveillance des travaux alors que les malfaçons ou non façons relevées

janvier 1992 susvisée, en fonction des procédés mis en oeuvre, des modalités d'exécution des travaux ou del'activité, du fonctionnement des ouvrages et des installations, de la nature, de l'origine et du volume

C A a subdélégué la signature qui lui a été déléguée par le préfet à Mme H I, cheffe du service Gestion de l'eau et Police de l'eau de la DDTM, signataire de la décision expresse de non-opposition ici

des ouvrages ou installations, de la nature, de l'origine et du volume des eaux utilisées ou affectées et compte tenu des variations saisonnières et climatiques ; / () ". 11.

admissible avec : / pertes = différence entre le volume produit et le volume consommé comptabilisé ; / volume produit = volumes mesurés aux 3 points de production (Réservoir du Groseau, et forages de

pour le compte du ministère des travaux publics, et fait apparaître pour le cours d'eau en cause au niveau de ce moulin un " volume des eaux motrices " de 4,5 m3/s et une " chute en eaux ordinaires "

Il en est résulté le déversement, durant plusieurs années, d'un fort volume d'eau dans ces remblais non stabilisés, dirigé par une pente vers la salle des filtres, créant ainsi d'importantes excavations

Hmax représente la hauteur maximale de chute de l'installation comptée entre la cote normale de fonctionnement de la prise d'eau et celle de la restitution à la rivière pour un débit total du cours d'eau

des eaux pluviales et que la pente de la voie assurant le raccordement à la route du Villard n'est pas précisée ; - il méconnait les dispositions de l'article Uc7 du règlement du PLU au regard des

des procédés mis en oeuvre, des modalités d'exécution des travaux ou de l'activité, du fonctionnement des ouvrages ou installations, de la nature, de l'origine et du volume des eaux utilisées ou concernées

qu’au titre du porter à connaissance déposé le 2 mai 2023, la société requérante n’a pas été en mesure de justifier d’une convention signée avec BRL compatible avec l’autorisation de prélèvement des volumes

intérêts au taux légal, diverses sommes au titre des charges arriérées et des frais nécessaires, AUX MOTIFS QUE " les appelants font état d'anomalies concernant les charges, qui seraient relatives aux " volumes

Rhin-Meuse ne justifie pas que son potentiel de recyclage représente 1,7% du ratio volume entrant/volume sortant qu’elle avait auparavant elle-même évalué à 10% ; l’agence de l'eau Rhin-Meuse ne peut

maître d'ouvrage ; que, depuis le 16 avril 1976, date à laquelle la société Montico a mis en place un nouveau système dit "séquentiel", le fonctionnement défectueux de l'ouvrage, tenant à ce que le volume

ouvrages essentiels destinés à utiliser la pente et le volume de ce cours d'eau.

Entre août 2012 et juin 2015, le volume de l'eau distribué à la société Mandie a été décompté par le compteur n°57C00621. A compter de décembre 2014, la Saur a installé un compteur n°102 736.

situé sur un cours d'eau classé en liste 2.

inférieur, d'exploiter normalement son bien ni de l'aménager ; que tel est le cas du revêtement goudronné de rue ... dès lors qu'une telle modification qui peut avoir pour seul effet l'augmentation du volume