X..., et que le chef d'atelier était parti sur le chantier de [...], ce qui avait entraîné une réorganisation complète du travail en atelier ; que, dans ces conditions, en retenant que les déplacements

les passages visés dans le « par ces motifs » de la citation se présentent tels qu'énoncés ci-dessous : - « qu'on n'a jamais vu personne venir faire du désamiantage », - « le cabinet d'architectes Atelier

concerne les autres travaux relevés dans ledit procès-verbal, savoir la transformation de la zone de stockage des végétaux et de garage en espace détente ainsi que la transformation de la serre en atelier

charges très importantes, la SARL a finalement éludé une somme de 854 732 francs ; "alors que la cour d'appel ne constate aucunement l'inexistence ou l'inexactitude des charges invoquées par la SARL Ateliers

département du Haut-Rhin procède à un contrôle des locaux Saginaw et Powertrain, sous-traitantes de la société General Motors ; qu'il constate que deux ouvriers de la société GBI se trouvent dans l'atelier

l'exercice d'activités artisanales ; que, le 28 juin 1999, il a procédé à la "déclaration d'ouverture du chantier" en maintenant la nature des travaux annoncés : "Bâtiments à usage de bureaux et atelier

situations anormales prévisibles ; que Frédéric X... a reconnu qu'Olivier Y... avait seulement reçu d'un chef d'équipe à son arrivée dans l'entreprise une formation sur le fonctionnement des machines d'atelier

cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1989 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la société Les Assurances françaises, dont le siège est ... (9e), 2°) de la société Ateliers

E... a été engagé le 1er juillet 2014 par la société Atelier mécanique chaudronnerie maintenance (AMCM). Il a présenté sa démission le 23 mai 2016. 2.

par l'article 8 du décret n° 2004-836 du 20 août 2004, et l'article 59 du même décret ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, que les sociétés Ateliers

créanciers de la société à responsabilité limitée Fondarc, en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre civile), au profit de la société Fonderies et Ateliers

créancière d'une indemnité d'un montant supérieur au titre du préjudice consécutif à l'immobilisation du matériel pendant deux mois à la suite d'une panne survenue après le retour de la presse dans ses ateliers

européenne de puériculture jusqu'au 30 mars 1991 ; que le 21 mai 1991, elle saisissait la juridiction prud'homale de demande de rappel de primes d'ancienneté et de salaires, d'indemnités, de frais d'atelier

Renaud X..., engagé par la société Jean Soudry créations, devenu actionnaire minoritaire et administrateur, a assuré, au sein de cette société, la direction générale des ateliers et de la production modéliste

X... a été engagé par la société Novacoop photogravure le 30 avril 1970, en qualité de chromiste ; qu'il a été promu chef d'atelier le 1er janvier 1984 ; que, le 26 janvier 1988, il a été rétrogradé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ateliers du Val Noir (la

[R], qui exerçait en dernier lieu les fonctions de chef d'atelier horlogerie, a été licencié pour insuffisance professionnelle le 12 février 2019. 2.

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE COLMAR, contre un arrêt n° 1169 / 87 de la chambre correctionnelle de ladite Cour, en date du 3 juillet 1987, qui a notamment relaxé Attilio

qu'il y exploite un fonds de commerce de réparations d'automobiles, de tôlerie et de mécanique ; que des difficultés sont intervenues entre les parties pour l'occupation de l'aire de lavage et de l'atelier

d'assemblage ; qu'elle y était affectée depuis quelques mois lorsque le chef de d'atelier lui a demandé de travailler sur la machine qui fait les coupes d'onglet pour rectifier les coupes qu'elle ratait