Afin de regagner sa bouée d'amarrage en toute sécurité, alors que la nuit était tombée, il a demandé à Monsieur D..., propriétaire du voilier « Tizzano », de le remorquer pour le passage des ponts pour

dans les ports public et privé et, au sein du port privé, au prorata de la largeur de chaque poste d'amarrage ; que devant le refus de M.

dans les ports public et privé et, au sein du port privé, au prorata de la largeur de chaque poste d'amarrage ; que devant le refus de M.

fraction de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les années 1996 et 1997 établie au titre des installations du port de plaisance de Port-Camargue, déterminée au prorata du nombre de postes d'amarrage

fraction de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les années 1996 et 1997 établie au titre des installations du port de plaisance de Port-Camargue, déterminée au prorata du nombre de postes d'amarrage

versement de la somme de 1 500 euros à Me Amari de Beaufort.

Ammar X...

recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 2 février 2022 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme B et à l'enfant Nobel Dawit Amare

plusieurs centaines de kilomètres de la localité mentionnée sur le premier acte de naissance et alors également qu'il avait fait état, lors de précédentes demandes de titres de séjour, d'une naissance à Amar

la chute ou l'accrochage des matériaux, agrès, ou tout autre pièce soulevée ; que le responsable d'un chantier ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable du défaut de mesures efficaces pour amarrer

A est propriétaire, à la cale de mise à l'eau du port de La Ciotat ; - le 18 août 2023, les agents de la capitainerie ont dressé deux mains courantes après avoir constaté l'amarrage de ce navire à l'extrémité

E qui y amarre son bateau. Si M.

Rappelant que la question des mesures générales requises en réponse aux manquements constatés par la Cour dans ces arrêts continue d’être examinée dans le cadre des groupes d’affaires Kaverzin/ Afanasyev/ Belousov

width:194.44pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 22895/05 by Aleksey BELOUSOV

et la zone de stockage font l'objet d'une double imposition, la zone de stockage à sec et les anneaux d'amarrage étant situés sur la même parcelle cadastrale, et elle est dès lors fondée à solliciter

Y..., MLLE B..., MMES X..., E..., Q..., H..., O..., J..., G..., N..., Z..., M..., DAVIA, LECARPENTIER, AMAJAR, RUFFINI, MLLE I..., MM. A..., P...

Amar X..., détenu à la maison d'arrêt de Grenoble, a déclaré le 25 janvier 1985 se pourvoir en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Chambéry qui a rejeté sa demande tendant à se faire reconnaître

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'AMAR X...

(AMAR), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 10 MAI 1973, QUI L'A CONDAMNE A TROIS AMENDES DE 1500, 40 ET 20 FRANCS POUR DEFAUT DE DECLARATION DE MUTATION

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 1er mars 2010, présentée par M. et Mme Amar A, agissant en qualité de représentants légaux de Mohammed Nadir B, et demeurant