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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e86c
10 avril 2024
10 avril 2024
à l'audience des incidents du 06 mars 2024 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [M] [F] épouse [D] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître GARBEZ-CHAMBAT de la SELARL
Source officiellecomm
6137244acd58014677414468
4 janvier 2005
4 janvier 2005
1993 du Code civil, L. 621-32 et L. 621-40 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, le 9 avril 1992, la société Marseillaise de crédit (la banque) et la SARL des Etablissements Chabran
Source officielleciv1
61372390cd5801467740b6e7
23 novembre 2000
23 novembre 2000
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban
Source officielleciv1
613723bbcd5801467740d6fd
9 octobre 2001
9 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban
Source officielle2ème Chambre
6528df4daaebb88318fda554
10 octobre 2023
10 octobre 2023
MAAF ASSURANCES Chaban [Localité 7] Représentée par Me Jean-luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES Monsieur [Y] [L] né le 27 Novembre 1980 à [Localité 9
Source officielle1ère Chambre
64a6601fbbd03a05db9651a0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
B.P.C.E Chaban [Localité 7] Compagnie d'assurance MILLENNIUM INSURANCE [Adresse 8] [Localité 6] Compagnie d'assurance MIC INSURANCE COMPAGNY [Adresse 3] [Localité 5] N'ayant pas constitué avocat
Source officielle1ère chambre
68709fc9f0cfe7ae188fea24
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentées par Me Stéphanie Serre de la Scp Sigma avocats Chavrier-Fuster-Serre, avocate au barreau d'Ardèche APPELANTS Madame [N] [I] Représentée par Me Christine Banuls de la Selarl Chabannes-Reche-Banuls
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
6793e3aadc35c03afb70c9cb
22 avril 2024
22 avril 2024
son syndic la société FONCIA CHADEFAUX LECOQ demeurant [Adresse 5], elle-même prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par L’AARPI CAHN CHABANNE
Source officiellecr
613725afcd5801467741fc6d
26 mars 1997
26 mars 1997
observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHABANE
Source officiellesoc
613720fccd580146773f0051
28 juin 1989
28 juin 1989
Jean Moulin à Hyères (Var), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 août 1987 par le conseil de prud'hommes de Fréjus, au profit de LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE de FRANCE (MAAF), à Chaban
Source officielleciv2
613721cdcd580146773f7841
24 février 1993
24 février 1993
Chabane Y..., 2) la Croix Marine du Cher, dont le siège est 11, boulevard de la Liberté à Bourges (Cher), pris en qualité de curatrice de M.
Source officielleciv2
613723abcd5801467740cbc9
22 mars 2001
22 mars 2001
cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1 / de la société Garage auto demain, dont le siège est ..., 2 / de la société Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban
Source officielleciv1
61372245cd580146773fb97e
22 juin 1994
22 juin 1994
d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres), Chaban-de-Chauray
Source officielleciv1
613722ddcd58014677402797
27 février 1997
27 février 1997
Francis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel d'Orléans (2e chambre), au profit de la société MAAF, dont le siège est Chaban de Chauray, 79036 Niort
Source officielleciv2
61372413cd58014677411ef5
8 juillet 2003
8 juillet 2003
pour la Caisse Organic recouvrement en rectification de l'arrêt n° 463 F-D du 23 avril 2003 statuant sur le pourvoi opposant : - le groupement d'intérêt économique (GIE) Logistic, dont le siège est Chaban
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2205395_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
A B, représenté par Me Laurent et Me Chabane, avocats, demande au Tribunal de : 1°) prononcer la décharge des cotisations de taxe annuelle sur les logements vacants auxquelles il a été assujetti au titre
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008166923
22 octobre 2004
22 octobre 2004
Chabane X ; 2°) de rejeter la demande de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2409737_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
F E, représentés par Me Chabane, concluent au rejet de cette requête et à la mise à la charge de la SCI 10R de la somme de 1000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielle3ème chambre famille
6260f92a6d9e13277d6e3877
20 avril 2022
20 avril 2022
AB JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES cab1 14 avril 2021 RG:20/00450 [F] C/ [I] Grosse délivrée le 20/04/2022 à : Me Chabannes
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb57
2 octobre 2024
2 octobre 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [3] sis [Adresse 4] représenté depuis le 6 novembre 2019, par son nouveau syndic en exercice, la société MICHEL DE CHABANNES
Source officiellePage 41 sur 286
MATAR, Maxence, Louis, Chaiban
27/06/2025
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uber, CHAIBANI MAOULAININE, Saad
30/05/2024
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Repense, CHAIBAN, Michelle
03/03/2024
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CHAIBANOU, Hamza
24/10/2023
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CHAIBANI EDKHIL, Mamine
26/12/2021
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