Desportes, Mme Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Palisse conseillers de la chambre, Mmes Batut, Karsenty, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société civile immobilière GPG à payer aux époux X... la somme de 2 000 euros et au Syndicat des copropriétaires du 12, rue Emmanuel Agostini

Roman, Blondet, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Roman, Blondet, Palisse, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

DA [L] AGOSTINHO S.A.S.U. CARLOS [R] S.A.R.L. E2G MAAF ASSURANCES Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Roman, Blondet, Palisse, Beraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Roman, Blondet, Palisse, Le Corroller, Beraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Sassoust, Mme Agostini conseillers référendaires, appelés à compléter la chambre conformément à l'article L. 131-7, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire ; Avocat général : M.

Desportes, Mmes Karsenty, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Le Gall conseiller de la chambre ;, Mmes Ferrari, Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Agosthino Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Châtellerault (section industrie), au profit de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 novembre 2023, la commune de Cabourg, représentée par Me Agostini, demande au tribunal de donner acte du désistement de M. et Mme A.

Par un mémoire enregistré le 16 juin 2023, la commune de Marly-la-ville, représentée par Me Agostini, conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement du requérant.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juillet deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI