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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JCP REFERES
68def0496af9fd1f8097772a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
conformément à l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [C] [Y] demeurant [Adresse 8] représenté par la SELARL DUCAP
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20305cdc6046d47b8cb74
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Avocat au barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS BSM -, TECHNI, BUREAU Immatriculée sous le numéro 837 956 598, ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par : Maître Aurélien DUCAP
Source officielle14e chambre
635237bd8c924eadffcc4aba
20 octobre 2022
20 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Présidente, Madame Pauline DE ROCQUIGNY, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
668f76e59b65e642c58786be
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Juillet deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68806c7ebf1211186fbec887
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Arrêt rendu sur-le-champ, signé par Monsieur Ronan GUERLOT, président et Madame Françoise DUCAMIN, greffière, auquel le magistrat signataire a rendu la minute. LA GREFFIERE LE PRESIDENT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301413
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Ayant pour avocat la SCP PEYRELONGUE, Pierre KAPPELHOFFLANÇON, Francis KAPPELHOFF-LANÇON, DUCORPS, avocats à la Cour de Bordeaux, demeurant....
Source officielle1re chambre 2e section
6346597fc024d1adffef7719
11 octobre 2022
11 octobre 2022
la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre 3-2
69e1d90fcdc6046d478a5edf
16 avril 2026
16 avril 2026
LE DUCAL S.A.R.L.
Source officiellesoc
613720cccd580146773ee76c
20 janvier 1988
20 janvier 1988
en cassation d'un jugement rendu le 22 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières (section commerce), au profit de la société anonyme LE CAPRI, dont le siège est 7, place Ducale
Source officielleciv1
613720cecd580146773ee8aa
6 juillet 1988
6 juillet 1988
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Veuve Z..., née Jeanne X..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), route de Prades, Château du Parc Ducup
Source officiellesoc
613721f5cd580146773f9102
4 mai 1993
4 mai 1993
Chambeyron, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de Me Y..., avocat duARP et des AGS, les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre 1ère section
65b2b584fd6229a4e58a5afd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DE [Localité 23] [Adresse 1] [Localité 4] S.A.R.L. [25] [Localité 3] SOCIÉTÉ D’EXPLOITATION HOTELIERE [Adresse 7] [Localité 3] représentées par Me Julien BLANCHARD de la SELARL CANDÉ - BLANCHARD - DUCAMP
Source officielleCTX Protection sociale
695ec6efcdc6046d478c08b0
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleChambre Sociale
64df09ce87e994d969651874
17 août 2023
17 août 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0ea
12 mai 2022
12 mai 2022
CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
69d80f7fcdc6046d47b0bdb1
8 avril 2026
8 avril 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleCTX Protection sociale
67f6cd50a9d5adc260623231
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleChambre Sociale
65aa2d76009f81000890db68
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6a9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6ab
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officiellePage 41 sur 110
DR CYNTHIA DUCAMP
03/07/2026
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DUCAMP FRERES
23/06/2026
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DUCAMP, Monique, LOPEZ
18/06/2026
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28/05/2026
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Ducamp, Maxime
22/05/2026
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