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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2201563_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201646_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201746_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201874_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIX La greffière, Signé S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302229_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Gillmann, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300639_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d12d

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

son représentant légal, demeurant 20, avenue André Pothin - 92063 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Marie-Noëlle BLANC-GILLMANN

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200904_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201815_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201880_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400525_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Taoumi, représentant la société Dilo Guyane et de Me Peyrical, représentant la CACL, les autres parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400724_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Gillmann, rapporteur public, - et les observations du groupement hospitalier de territoire de la Guyane, les autres parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400147_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Gillmann, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400246_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Page, représentant M. B.... Le centre hospitalier de Cayenne n’était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401523_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300754_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225683

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

witnesses - inability to cross-examine the police officers on whose written statements the conviction was based     16588/21* 02/03/2021 Sergey Vladimirovich ERSHOV 1978 Mansur Idrisovich Gilmanov

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62ce62ea9a20ce9fcf1267e7

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le câble aurait rompu sous la charge, il a été retrouvé gisant à terre'». Monsieur [E] [U] est décédé le 8 octobre 2018.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681137e31b7f744448f1

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681137e31b7f744448f3

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

Source officielle

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Modifications diverses

GILMANT CONSTRUCTION

SIREN 414254383Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

30/08/2026

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Modifications diverses

GILMANT CONSTRUCTION

SIREN 414254383Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

28/06/2026

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Modifications diverses

GILMANT CONSTRUCTION

SIREN 414254383Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

30/04/2026

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Modifications diverses

GILMANT CONSTRUCTION

SIREN 414254383Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

22/03/2026

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Radiations

GILMANT, Sarah, Emilie, Laure, VERDONCK

SIREN 981163348Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

15/01/2026

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