Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme A, ressortissante russe, demande l'annulation

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité de la requête

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu de mette hors de cause la SCP Henri Hugues et Alain Girault ; Sur le moyen unique : Vu l'article

Hugues Z... de A..., que les tentatives répétées de Mme Y... pour éloigner celui-ci de sa grand-mère malgré l'affection les unissant étaient de nature à perturber Mme X..., que cette dernière avait manifesté

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 février 2000, qui, dans l'information suivie contre Monique Y... des chefs de faux et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hugues X..., demeurant à Blagnac (Haute-Garonne

Hugues X..., demeurant ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Millet et Cie, dont le siège est sis ...

Hugues Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mai 2000, où étaient présents : M.

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Recodis, dont le siège

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la Caisse d'épargne de Franche-Comté, dont le siège

Hugues de X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3 / M. Patrice de X..., demeurant ...

Hugues Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 avril 2024, la société CR Capital représentée par Me Hugues, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le

Vu les observations développées au soutien de la requête par la SCP Foussard et Froger ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Hugues

novembre 2022 par laquelle la société Banque CIC Ouest demande que, par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu l'avis de Hugues

[E] [B] demande que, par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu l'avis de Hugues Adida-Canac, avocat général, recueilli lors

les observations développées au soutien de la requête par la SCP Célice, Texidor, Périer ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Hugues

2022 par la société Achat Solution, la société Sequoias Immobilier, la société Sequoias Investment à l'encontre de l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel de Grenoble ; Vu l'avis de Hugues

novembre 2022 par laquelle la société Banque CIC Est demande que, par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu l'avis de Hugues

numéro K 23-11.072 ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Thouin-Palat et Boucard ; Vu les observations développées en défense à la requête par Me Guermonprez ; Vu l'avis de Hugues