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5 803 résultats pour « Isabelle LONG »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42869066fd7c90fc248d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

ALPES DAUPHINE NETTOYAGE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me David LONG de la SELARL DAVID LONG, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC007976812

Admin. suprême

2 juin 2015

2 juin 2015

    On 23 October 2012 the Ministry of Defence sent the daily log of I.Š.’s unit for 4 August 1995 to the Sisak Police.

Source officielle
CA

12e chambre

63d37b35d1bc2605de4b4d04

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

à la cour : Jugement rendu le 10 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2021F00339 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-188700

Admin. suprême

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter “the Convention”);   Having regard to the judgments of the European Court of Human Rights (“the Court”) in the Nevmerzhitsky, Yakovenko, Logvinenko, Isayev

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d7eb05d6bf6564d9ca

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Mmes Isabelle DOUILLET et Déborah BOHEE ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente de la chambre, - Mme Déborah BOHEE, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0ea

Appel

29 avril 2009

29 avril 2009

par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE-DAVID & Associés, avocats au barreau de LYON, substitué par Maître Stéphanie STAEGER, avocat au barreau de Lyon Madame Isabelle

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223738

Admin. suprême

2 mars 2023

2 mars 2023

family visits Refusal of long-term family visits (Andrey Smirnov v.

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Charles ZY..., demeurant 4, place du Lavoir, 77185 Lognes, 25 / de M. Marc-Olivier XO..., demeurant ..., 26 / de M. Alain V..., demeurant ..., 27 / de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104237_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

de séjour sur le fondement des dispositions de l'article L. 426-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile applicables à " l'étranger titulaire de la carte de résident de longue

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6622097c9ce1420008389a13

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64364d7b29c3df04f589a674

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

cour : Jugement rendu le 07 Mai 2021 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES N° RG : 51-19-000030 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11/04/23 à : Me Isabelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa524c601f083189915ec

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

le [Date naissance 4] 1945 à [Localité 15], demeurant [Adresse 3] Mme [Y] [J] [T] [H] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 14], demeurant [Adresse 11] Représentées par la SELARL HAMEL ISABELLE

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe3a2cdc6046d47869b0a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] était allongé sur le dos, ses jambes étaient droites, les bras le long du corps, il était inconscient.

Source officielle
CC

civ2

613721f5cd580146773f90a1

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Jean-Marc C..., demeurant route de Bastia à Porto-Vecchio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 18) de Mme Isabelle

Source officielle
CC

soc

6137225ecd580146773fc670

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

(Bas-Rhin), 6 / de Mlle Isabelle Z..., demeurant ... (Bas-Rhin), 7 / de Mlle Catherine, Marie A..., demeurant ... (Bas-Rhin), 8 / de M. Jean-Noël C..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348ff2163d497adffda3e42

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

APPELANTE Madame [P] [R] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 4] (Allemagne de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6374912840f124dcd102fe93

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Jean-Pierre DELAVENAY chargé du rapport, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller et M.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6b3cdc6046d4791a0c6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Paris (vestiaire D1721), DEFENDERESSE Madame [L] [H] [Adresse 2] [Localité 3] comparante, *** L’affaire a été débattue le 11 février 2026 en audience publique devant le tribunal composé de : Isabelle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0930DEC000150905

Admin. suprême

30 septembre 2008

30 septembre 2008

    The applicants complained under Article 6 § 1 of the Convention that the criminal proceedings in their case had lasted an unreasonably long period of time. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201173

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Y... avait effectué sa manoeuvre de virage à gauche soudainement et qu'il n'était pas établi que le clignotant ait été actionné pendant un laps de temps suffisamment long pour être aperçu par M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LONG, Morgane, Isabelle, Pascale, Marie-Suzanne

SIREN 983009671Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

02/02/2026

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Créations

LONGUEMART, Marie-Claude Isabelle

SIREN 933688251Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

24/10/2024

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Modifications diverses

LONG, Morgane, Isabelle, Pascale, Marie-Suzanne

SIREN 983009671Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

12/01/2024

Voir →

Créations

LONG, Morgane, Isabelle, Pascale, Mariesuzanne

SIREN 983009671Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

10/01/2024

Voir →

Créations

CONCIERGERIE DE SAINT FRANCOIS LONGCHAMP, MAESE, Isabelle Nadine Jacqueline

SIREN 380645721Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

30/10/2022

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