Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6892e28abf535a2d228f950e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 08 janvier 2025 Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, magistrate de la mise en état, assistée de Victoria
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e2a2bf535a2d228f9524
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 23 octobre 2024, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de chambre, assistée de Victoria
Source officielle9ème chambre 3ème section
6686e85ae74459e0c7ed22a8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délivrées le : ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 04 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [H] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Anne-victoria
Source officielle9ème chambre 3ème section
6686e890e74459e0c7ed256f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délivrées le : ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 04 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [J] [L] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [K] [L] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Anne-victoria
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445548bcff606d9c53b84
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Anne-Valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0686, Maître Stéphane SZAMES de la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0441, et Maître Anne-Victoria
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445558bcff606d9c53b8c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Anne-Valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0686, Maître Stéphane SZAMES de la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0441, et Maître Anne-Victoria
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445698bcff606d9c53ec2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Anne-Valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0686, Maître Stéphane SZAMES de la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0441, et Maître Anne-Victoria
Source officielle9ème chambre 2ème section
6684456c8bcff606d9c53f35
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Anne-Valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0686, Maître Stéphane SZAMES de la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0441, et Maître Anne-Victoria
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445708bcff606d9c53fb2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Anne-Valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0686, Maître Stéphane SZAMES de la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0441, et Maître Anne-Victoria
Source officielleChambre sociale 4-2
6788a08fa1dbfbd5d79cd52a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 15 Janvier 2025 Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de la chambre sociale 4-2, magistrate de la mise en état, assistée de Victoria
Source officielleChambre sociale 4-2
67f750a36527a11effc4b63f
9 avril 2025
9 avril 2025
la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 09 avril 2025, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de la chambre, magistrate de la mise en état, assistée de Victoria
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68ae6b85edc07d3453da
2 avril 2025
2 avril 2025
la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 02 avril 2025, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de la chambre, magistrate de la mise en état, assistée de Victoria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110417
1 juin 2023
1 juin 2023
chez Mme [M] [U], [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 21-19.387 contre l'arrêt rendu le 12 mai 2021 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 1), dans le litige l'opposant à la société Victoria
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8860f
2 mai 2006
2 mai 2006
* No RG : 05/02722 Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 19 Avril 2005 REF : TF/CP APPELANT Maître Philippe A... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL VICTORIA
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10189
16 mars 2022
16 mars 2022
siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-19.196 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Espace Victoria
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200471
20 avril 2017
20 avril 2017
[U] [C], 2°/ à Mme [E] [M], épouse [C], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ à la société Victoria, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Domaine du Grand
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f7908b053208318995af7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
STUDENT ALLIANCE, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS Intimée : Association FRANCO BRITISH CONNECTIONS prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre 3-2
6780be28780de3a214879ee8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Victoria CABAYÉ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 26 Février 2024 enregistré(e) au répertoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f9556d9e13277d6e3991
20 avril 2022
20 avril 2022
délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda439a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officiellePage 41 sur 2549